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Subvention à l'association "Les Amis de la Joie par les Livres", à Clamart (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 260
Conseil municipal

Subvention à l'association "Gilles Gleizes" (20e). M. Christrophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 385
Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 325
Conseil municipal

Subvention à l'association "AUTEUIL INTERNATIONAL" branche de l'association des Orphelins Apprentis d'Auteuil (16e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 20
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 33 logements locatifs à usage social, située 204, rue Championnet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 159
Conseil municipal

DAUC 160 - Mise en oeuvre par la R.I.V.P d'une opération de construction de 14 logements en accession sociale à la propriété, 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 271
Conseil municipal

e des membres présents

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 24
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement commercial Maria-DERAISMES 19, rue Maria Deraismes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 288
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, de dalles, de socles et d'éléments divers en béton. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 78
Conseil municipal

Voeu relatif à la prise en compte des besoins particuliers des jeunes et des étudiants.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 à chacun des 3 marchés 00/06-003, 00/06-009 et 00/06-010 signée avec la S.A. "Imprimerie Lenglet". Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DGIC 6
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 339
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 218
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Musée du Petit Palais (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00/ 26.645 signé avec l'entreprise "DUNOYER S.A.". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00/ 26.646 signé avec l'entreprise "AZUR A". - Approbation des modalités d'attribution de deux marchés sur appel d'offres de prestations intellectuelles concernant respectivement l'ordonnancement, le pilotage et la coordination d'une part, et d'autre part, la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 178
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert en 21 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le déjeuner du personnel des bureaux de vote et du personnel en permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des scrutins politiques et professionnels de l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 101
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons "Charles-de-Gaulle - Etoile" (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 65
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de disques diamantés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 162
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société SODETEG devenue THALES ENGINEERING & CONSULTING S.A. (THEC). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 159
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Airelle" à Besançon (Doubs). M. Christophe GIRAD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 326
Conseil municipal