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Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 162
Conseil municipal
Subvention à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 373
Conseil municipal
Voeu concernant les locaux du CRECEP (Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris).
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 34
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 224
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture, la livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2002, 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 66
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de crèches collectives du 18e arrondissement. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département du Val-de-Marne une convention en vue de la cession de l'ensemble immobilier dit "Ecole Decroly" située à Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 143
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire, 30, rue Manin (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 277
Conseil municipal
Désignation du maître d'oeuvre pour la réalisation du tribunal d'instance du 11e arrondissement, 91-93, rue Oberkampf, (11e). M Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 324
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" (19e) une convention. - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 360
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 327
Conseil municipal
Subvention au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 332
Conseil municipal
Subvention à l'association "France-Vénézuela - Association pour le développement des échanges avec le Vénézuela" (8e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 21
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité maintenance automobile - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 67
Conseil municipal
Elaboration du Plan de Déplacements de Paris (PDP). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 169
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs garçons et filles à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 98
Conseil municipal
Procédure de marché pour la conduite d'une mission de syndic social auprès de copropriétés privées désorganisées à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 208
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d'une issue de secours à l'école élémentaire 3, rue Corbon (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 174
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance complète et la fourniture de consommables pour 2 copieurs de type OCE 2500 et 3165 installés dans les locaux de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PP 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la construction de 6 logements sociaux PLUS sur la parcelle située 92, rue du Faubourg du Temple, (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 314
Conseil municipal
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