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Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation d'un couloir protégé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 151
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 10
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 303
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII - Saint-Merri" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 36
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fondation Royaumont" pour la présentation, au théâtre Silvia Montfort, d'un opéra-bouffe : La Finta Cameriera. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 158
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "176 Italie", situé 176, avenue d'Italie (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 281
Conseil municipal

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "requalification d'immeubles dégradés". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 50
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des appareils élévateurs du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e) et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 244
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat portant sur l'organisation d'enquêtes environnementales par le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris (L.H.V.P.) dans le cadre de la loi n° 98-667 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, en particulier les mesures d'urgence contre le saturnisme infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 5-23, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 251
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation nationale "Cité internationale universitaire de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation nationale "Cité Internationale Universitaire de Paris" une convention relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 93
Conseil municipal

Subvention à l'association "La traverse" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 40
Conseil municipal

Voeu concernant la mise en oeuvre à Paris du plan BIOTOX.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 33
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 229
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2001, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 38
Conseil municipal

Subventions aux associations de jeunesse du 15e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 136
Conseil municipal

Voeu relatif à la mise en place du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.).

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 36
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 388
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 150
Conseil municipal