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Subvention pour des petits parisiens à l'hôpital d'enfants Parrot, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 166
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 97
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Saint-Ouen", situé 1-9-11, rue André-Brechet et 2-12-14-18, boulevard Bessières (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 282
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 161
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de canalisations électriques d'éclairage public du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société de gérance d'immeubles municipaux pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 110
Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque de l'association "Institut Protestant de Théologie" (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 303
Conseil municipal

Voeu concernant les travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard Lannes (16e).

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 37
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité électrotechnicien - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 87
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 61
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 4 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M "Habitation Confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition - amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et 7 logements locatifs à usage social, situé 49, rue Rodier (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 302
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces-jeunes Charles-Hermite et Goutte-d'Or sis respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte-d'Or (18e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 509
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 159
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 167
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 2e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financière pour 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 156
Conseil municipal

Subvention au "Judo Paris Centre" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 333
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier sis respectivement 31, rue de Château-Landon, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, 116, quai de Jemmapes et 11, rue de Lancry (10e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 503
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 16 logements PLUS, situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 138-2°
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 89
Conseil municipal