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Subventions à des structures organisant une animation dans le cadre de l'opération "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai" du 10 au 16 octobre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 401
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'ancienne loge à l'école élémentaire sise 7-9, rue Tandou (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 203
Conseil municipal

Décision d'engager la procédure d'élaboration d'un nouveau Programme local de l'habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 203
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'Union européenne d'assurance (assureur de la S.A.G.I.) et de la S.A.G.I. en raison des dommages causés dans son parking, 38, rue Balard et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 72
Conseil municipal

Adaptation nécessitée par le passage à l'euro pour l'attribution de divers prix par la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 60
Conseil municipal

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 CAB 4
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre Cassiopée" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 213
Conseil municipal

Subvention à la SARL "Théâtre International de Langue Française" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 210
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité accueil et comptabilité - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 80
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et d'entretien au théâtre du Châtelet (1er) : modernisation de l'ascenseur, modernisation des menuiseries extérieures de la salle Nijinski, aménagement de la terrasse du foyer Nijinski, modernisation de la ventilation du foyer, remise en état du monte décors, ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les cinq marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 158
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et subvention exceptionnelle à l'association "Ecole des Parents et des Educateurs - E.P.E." (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association " Ecole des Parents et des Educateurs - E.P.E." pour le fonctionnement du lieu de parole "La Maison Ouverte" situé 164, boulevard Voltaire (11e). M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 95
Conseil municipal

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'Etat un avenant à la convention relative à la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local concernant les ateliers bleus sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 502
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la production des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération Européenne Cycliste (European Cyclist Federation E.C.F.) un contrat pour l'organisation de la conférence "Velo-City" en 2003 à Paris. - Adhésion financière de la Ville de Paris à l'association. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nature et société" 5, rue de la Lune, Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) une convention. - Attribution d'une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 411
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Orpailleurs" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 279
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité sténodactylographie - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 79
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants au marché de maîtrise d'oeuvre n° 98/26.587 signé avec M. Alain MANCEAU, au marché de contrôle technique n° 99/26.080 signé avec la société "SOCOTEC S.A.", au marché n° 00/26.266 se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier signé avec la société "COPREVA S.A.R.L.", relatifs à la création de 3 classes enfantines à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 133
Conseil municipal

Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. d'une part, le terrain 3, rue de Bellièvre et l'immeuble, et d'autre part, les 20 lots de copropriété possédés par la Ville de Paris dans l'immeuble 15, rue de Bellièvre (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 157
Conseil municipal