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Communication de M. le Maire de Paris relative au P.L.U. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 191
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 138-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du réfectoire, de pose de doubles vitrages, et de réfection de peintures à l'école élémentaire, 111, avenue Parmentier (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 231
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'entretien périodique, de maintenance et de réparations urgentes des fontaines de la place de la Concorde (8e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 83
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension du Jardin d'enfants, 24, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 305
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Halle Saint-Pierre" (18e) une convention d'objectifs et une convention d'occupation du domaine public. M. Christophe GIRAD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 150
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de Judo, Ju Jitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 340
Conseil municipal

Subvention à l'association "un Cinéma du Côté des Enfants" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 375
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 227
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité bûcheron-élagueur - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 83
Conseil municipal

Mise en révision-élaboration du Plan local d'urbanisme de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 106
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 138-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration du confort thermique des bureaux de la Section du stationnement sur la voie publique, 15, boulevard Carnot (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 129
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de sanitaires, de la mise en conformité de l'électricité et de la reprise du plancher de la coursive à la base Boulogne des inspecteurs de sécurité avenue de l'Hippodrome, bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 65
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des gardes-corps d'escalier à l'école maternelle 48, rue Saussure et l'école maternelle 31, rue des Renaudes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 278
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de renforcement de charpente à l'école élémentaire 13, rue Froment (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 229
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive du Bon Conseil (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 329
Conseil municipal

Subvention à l'association "ACCORDAGES" (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 22
Conseil municipal

Voeu relatif à l'utilisation de bois tropical par la collectivité parisienne.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 V. 32
Conseil municipal