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Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Pré-retraités et Retraités (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 115
Conseil municipal

Subvention au Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 338
Conseil municipal

Subvention au "Variétés Club de France" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 322
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au monde étudiant parisien à l'occasion de la rentrée universitaire 2001. M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 231
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance Immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs aidés d'intégration, situé 226, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 217
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place de faux-plafonds à l'école élémentaire 33, avenue Claude-Vellefaux (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 205
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de changement d'un collecteur à l'école maternelle, 144, rue de la Roquette (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 212
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du mail du square Saint Lambert (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 63
Conseil municipal

Subvention à l'association "AGORA" (18e), pour la mise en place d'une opération d'échanges internationaux entre Paris et Berlin, durant l'été 2001, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 182
Conseil municipal

Subvention à l'association "Trans-Forme Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 321
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la coopération de l'interprofession musicale (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 361
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 228
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Mercoeur", situé 3-11, rue Mercoeur (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 280
Conseil municipal

DPA 314 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une crèche de 45 berceaux dans le lotissement "Les Buttes-Chaumont" (19e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes d'autorisation de construire et les déclarations de travaux correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 174
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la maintenance des installations de climatisation des équipements techniques de sites informatiques et télécoms majeurs de la Ville de Paris situés principalement sur l'"Axe lourd" (Diderot-Mazas, Morland, Hôtel de Ville) et les 20 mairies d'arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 65
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du plancher de la grande halle et de traitement des peintures contenant du plomb dans les bâtiments situés au 104, rue d'Aubervilliers (19e) et les modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 346
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 JS 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire en vue de la réalisation de 8 logements sociaux de type PLUS sur les parcelles sises 19 et 30, rue Affre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre n° 00/26690 relatif à la construction d'une école polyvalente dans les locaux de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 304
Conseil municipal