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Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - section du 11e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 570
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la célébration du centenaire de la mort d'Eugène Spuller (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 728
Conseil municipal

Subvention à l'association "Brut de culture" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1582
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord africaine (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1554
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1390
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage du passage souterrain Villette (19e) - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1377
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parc Saint-Michel pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1374
Conseil municipal

Majoration, à compter du 1er août 1996, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1240
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1348
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1644
Conseil municipal

Subvention à l'association "Lord Chandos" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 1861
Conseil municipal

Voie de l'Héliport. - Bilan de la concertation et approbation du projet. - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de ladite opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer lesdits marchés et, d'autre part, de signer avec "Electricité de France" une convention dans le cadre des travaux préliminaires à réaliser dans le lotissement de l'Héliport (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1382
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du parvis Est sur jardin du musée Galliera (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1250
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1204
Conseil municipal

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit du n° 10, impasse de l'Astrolabe (15e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1291
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1371
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1182
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants patriotes (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1546
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Trézène (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1213
Conseil municipal

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions nord et ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1153
Conseil municipal