Débat-Délibs

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "A.B.C. puériculture" pour l'occupation par la halte-garderie "Les calin'ours" de locaux communaux, 1-3, rue Charles-Tellier (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1276

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-lecture". M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1257

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 734

Conseil municipal

Subvention à l'Association d'échanges culturels (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 103

Conseil municipal

Subvention au Théâtre du Renard (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1201

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1405-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des contreforts et des travées du chevet de l'église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1205

Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de la station anti-crue "Cité" (1er) et du déversoir d'orage "Ursins" (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1362

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1267

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation d'un local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1329

Conseil municipal

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale présentée par la Communauté des bénédictins de l'abbaye Sainte-Marie. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1238

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Lucette GUALANDI, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors de sa chute provoquée par une bouche de lavage défectueuse. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1359

Conseil municipal

Subvention à l'association "Arts-cultures-théologies" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1027

Conseil municipal

Subvention à l'association "Forum animation loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1347

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-2°, en date du 25 mars 1991, fixant le classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1405-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et de gros organes de marque "Renault" destinés aux véhicules légers et camionnettes de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1399

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives (A.P.P.A.S.) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 15e arrondissement. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1330

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1836, en date des 19 et 20 décembre 1983, modifiée, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de service des écoles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1234

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "La Tour-Maubourg" (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1375-3°

Conseil municipal

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1296

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "A.B.C. puériculture" pour l'occupation par la halte-garderie "Les calin'ours" de locaux communaux, 1-3, rue Charles-Tellier (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-lecture". M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association d'échanges culturels (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Théâtre du Renard (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Modification de la délibération D. 308-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la modernisation de la station anti-crue "Cité" (1er) et du déversoir d'orage "Ursins" (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation d'un local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale présentée par la Communauté des bénédictins de l'abbaye Sainte-Marie. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Lucette GUALANDI, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors de sa chute provoquée par une bouche de lavage défectueuse. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Arts-cultures-théologies" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Forum animation loisirs" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Modification de la délibération D. 308-2°, en date du 25 mars 1991, fixant le classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1836, en date des 19 et 20 décembre 1983, modifiée, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de service des écoles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "La Tour-Maubourg" (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Modification de la désignation d'une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

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