Débat-Délibs

Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1191

Conseil municipal

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1510

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1585

Conseil municipal

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1372

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1403

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1364

Conseil municipal

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits de consommation courante. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1368

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1285

Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1381

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1263

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1289

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1359

Conseil municipal

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 896

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1467

Conseil municipal

Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1302

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations thermiques de l'église du Saint-Esprit (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1184

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1175

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1336

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1349

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1274

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'association "Théâtre des cinquante" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.

Approbation du principe de l'aménagement de 2 salles de classe à l'Ecole du Breuil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

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