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Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée T/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1287
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'impasse des Prêtres (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1286
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art et culture à Paris" - Comité d'expansion (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 138
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1351
Conseil municipal

Subvention à au Théâtre du Barouf (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1198
Conseil municipal

Subvention à l'Association des clubs de l'amitié juifs de Paris (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1699
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1373
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1226
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de locaux côté aile dortoir à l'école élémentaire, 15, rue Truffaut (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1251
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la Région d'Ile-de-France, de 1995 retraçant les opérations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1363
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Lucie-Faure (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1679
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1324
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Notre-Dame du Lys" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1342
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 945
Conseil municipal

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale - Compagnie Philippe Adrien (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1185
Conseil municipal

Subvention au Centre de recherche hématologique de la Pitié-Salpêtrière (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 747
Conseil municipal

Fixation de la liste des corps de la Commune de Paris dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne autres que la France. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1220
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la 13e tranche d'équipement du corridor périphérique en panneaux à messages variables dans le cadre du programme 1996 d'exploitation du réseau. - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1386
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration et de reprise des maçonneries des baies vitrées (côté sud) de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'utiliser les fonds provenant du legs de M. Albert BLANCHARD. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1237
Conseil municipal