Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1204

Conseil municipal

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit du n° 10, impasse de l'Astrolabe (15e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1291

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1371

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1182

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants patriotes (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1546

Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Trézène (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1213

Conseil municipal

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions nord et ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1153

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1224-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation du dépôt d'oeuvres d'art, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1249

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un mail dans le cadre de l'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1393

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues à l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré, 11, rue Dupetit-Thouars (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1243

Conseil municipal

Avis favorable sur 2 projets de décrets et sur un projet d'arrêté interministériel fixant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des attachés d'administration de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1232

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du parquet sportif de la salle du gymnase Japy (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1244

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1295

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1341

Conseil municipal

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1187

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs Xe" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1333

Conseil municipal

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1261

Conseil municipal

Modification de la désignation d'un tronçon de voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1306

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Paris université club - section volley-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1079

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit du n° 10, impasse de l'Astrolabe (15e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés résistants patriotes (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Compagnie Trézène (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions nord et ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Avis favorable sur 2 projets de décrets et sur un projet d'arrêté interministériel fixant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des attachés d'administration de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection du parquet sportif de la salle du gymnase Japy (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à un emplacement du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs Xe" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention, au titre de 1996, à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Modification de la désignation d'un tronçon de voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Paris université club - section volley-ball (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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Débat Delib

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