Débat-Délibs

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1510

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1585

Conseil municipal

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1372

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1403

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1228-1°

Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1224-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1334

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1325

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1177

Conseil municipal

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 715

Conseil municipal

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 840

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1476

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 237

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de fermeture d'un préau couvert au jardin d'enfants, 12, avenue de la Porte-de-Châtillon (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1247

Conseil municipal

Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club des solitaires" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1331

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association pour le développement de l'instruction élémentaire et professionnelle (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1253

Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1356

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1207

Conseil municipal

Attribution du nom de "Valmy" au Collège municipal situé 199, quai de Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1265

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Subvention à l'Association du foyer de l'institution nationale des Invalides (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Métropolis" (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative aux observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la S.E.M.E.A.-XV au cours des années 1987 à 1993 inclus.

Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Echelonnement indiciaire applicable au corps des adjoints administratifs d'échelle indiciaire spéciale de la Commune de Paris (cadre d'extinction). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 1er arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Edition Traversière une convention d'aide à l'édition. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Vacances musicales sans frontières" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

Subvention à l'association "Ensemble Kaléidoscope" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.I.R.E.P. pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club des solitaires" (19e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Association pour le développement de l'instruction élémentaire et professionnelle (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Attribution du nom de "Valmy" au Collège municipal situé 199, quai de Valmy (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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