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Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1323
Conseil municipal

Subvention à la Société d'étude du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 906
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1385
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie "Aberratio" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 1404
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable au corps des mécaniciens en prothèse dentaire de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1225-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration d'objets d'art conservés dans les édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classés parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1203
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Relais 59" à l'occasion du transfert de sa halte-garderie, rue de Chalon, dans la Z.A.C. "Chalon" (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1270
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "La Saint-Louis-de-Vaugirard" pour l'occupation du local situé 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1321
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Marc MEDICI, en réparation du dommage causé au véhicule de l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1355
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale - Les Amis du 6e (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1193
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Bibliothèque braille enfantine" (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1258
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1995 P. 2482
Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une impasse du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1305
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1506-1°, en date du 20 novembre 1995, fixant le statut particulier du corps des éducateurs sportifs des activités de la natation de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1230
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Mignot (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1284
Conseil municipal

Approbation du principe de l'approvisionnement en fournitures informatiques de l'ensemble des services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1239
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la modernisation des ascenseurs et des monte-charges du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Courbevoie (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1396
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 D. 1262
Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - section du 11e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 570
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la célébration du centenaire de la mort d'Eugène Spuller (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996
Déliberation
1996 P. 728
Conseil municipal