Débat-Délibs

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits de consommation courante. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1368

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1285

Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1381

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1263

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1289

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1359

Conseil municipal

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 896

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 1467

Conseil municipal

Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1302

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations thermiques de l'église du Saint-Esprit (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1184

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1175

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1336

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1349

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1274

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1221

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1200

Conseil municipal

Subvention à la Société historique et archéologique du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 709

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1094

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Sicra" un contrat de transaction pour le remboursement des travaux réalisés au Service technique des bibliothèques (11e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1176

Conseil municipal

Classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1228-2°

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Patrice-Boudart (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation du principe de la réhabilitation de la fontaine située place de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions, au titre de 1996, à des associations du 20e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des serres situées dans le jardin des serres d'Auteuil, 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif de l'école Boulle (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le chariot pourpre" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Régularisation de l'attribution des noms des voies et espaces publics du Forum-des-Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à l'opération archéologique de Bercy et au transfert des fouilles au musée Carnavalet (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Lutinlune" pour la crèche parentale, 42, rue d'Avron (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Société historique et archéologique du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "Sicra" un contrat de transaction pour le remboursement des travaux réalisés au Service technique des bibliothèques (11e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Classement hiérarchique applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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