Débat-Délibs

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Flore (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1288

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1320

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Quillery-Lefaure" en vue de la réalisation des travaux d'installation du Conservatoire supérieur de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1248

Conseil municipal

Subvention à l'Association des petits chanteurs de l'Abbaye de Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 P. 98

Conseil municipal

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1358

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1304

Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1316

Conseil municipal

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1995 P. 2280

Conseil municipal

Modification des statuts particuliers applicables aux corps des secrétaires administratifs et des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1227

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1097

Conseil municipal

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche Sainte-Amélie" pour l'occupation, par sa crèche collective, de locaux communaux 104-106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1271

Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1327

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation des locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1350

Conseil municipal

Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1210

Conseil municipal

Subvention au Théâtre du Marais - Compagnie Jacques-Mauclair (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1212

Conseil municipal

Subvention au Théâtre international de langue française (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1179

Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis de Stendhal (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1995 P. 254

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1269

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des joints de dilatation des ponts "Ibsen" et "Cartellier" (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1376

Conseil municipal

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 26 et 28, rue Serpollet (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

OCTOBRE 1996

Déliberation

1996 D. 1283

Conseil municipal

Débat Delib

489 résultats

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Flore (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Quillery-Lefaure" en vue de la réalisation des travaux d'installation du Conservatoire supérieur de Paris (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association des petits chanteurs de l'Abbaye de Montmartre (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 1995 et antérieurs. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs.

Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'Association sportive de la police de Paris (5e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide Phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification des statuts particuliers applicables aux corps des secrétaires administratifs et des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Crèche Sainte-Amélie" pour l'occupation, par sa crèche collective, de locaux communaux 104-106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour 1996 d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation des locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Théâtre du Marais - Compagnie Jacques-Mauclair (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Théâtre international de langue française (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association des amis de Stendhal (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des nos 26 et 28, rue Serpollet (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

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