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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Charonne” sis 13, rue d’ Austerlitz (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 443
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants dans les organes de direction d’une société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 24
Conseil général

G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 nouvelles conventions au titre de l’animation prévention jeunesse avec les associations gestionnaires de centres sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 506-2°
Conseil général

G - Attribution de financements à cinq associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 19.900 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Crescendo”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 471
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour l’exécution de prestations de garde-meubles pour les services de la Ville de Paris, du Département de Paris, les services dotés d’un budget annexe et les mairies d’arrondisse-ment. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 39
Conseil général

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 8.500 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Archipélia”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 494
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris, prévoyant, au titre de l’exercice 2007, le versement d’une dotation de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds Départemental de Garantie de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 91
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 10 décembre 2005 avec l’association “Coordination Toxicomanies” sise 87, rue Marcadet (18e). - Attribution d’une participation de fonctionnement de 147.000 euros et d’une subvention de fonctionnement de 26.000 euros pour l’exercice 2007 à ladite association pour la coordination des actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues dans les 10e, 18e et 19e arrondissements. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 382
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées à deux associations pour leurs projets respectifs en faveur d’une meilleure intégration des enfants handicapés à l’école, pour un montant total de 4.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 199
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Région Ile de France et la Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d’Investissements (SIAGI) (9e) portant création d’un fonds de garantie et de verser à la SIAGI 100.000 euros au titre de l’exercice 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 1
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “L’Ile aux enfants - Service Social des Enfants Malades” sise à l’Hôpital Necker Enfants Malades, 149, rue de Sèvres (15e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 477
Conseil général

G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP DIGITAL”, “MEDICEN PARIS RÉGION”, “SYSTEM@TIC PARIS RÉGION et “Ville et Mobilité Durable” et déposés au 4ème appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. Mme Danièle AUFFRAY, MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 90
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de location avec la SCI Immobilière Thomacan pour la location d’une maison à Villebon-sur-Yvette (91) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif Dubreuil, 13, rue de Chartres, 91400 Orsay. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 489
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du collège départemental Edouard Pailleron 33, rue Edouard Pailleron (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 61
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 3 à la convention triennale du 20 octobre 2005 entre le Département de Paris et la “Croix Rouge Française” pour la gestion et l’animation d’une unité d’aide psychologique “Le Passage” pour les jeunes en difficulté d’insertion sociale et professionnelle. - Attribution d’une participation de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros pour l’exercice 2007 à la dite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 385
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant 15.000 euros attribuée à l’association “Coordination des intervenants auprès des personnes souffrant de dysfonctionnements neuropsychologiques” (CORIDYS) située 44, rue Poussin (16e), pour financer le développement et la pérennisation du centre d’information et de documentation de Paris, 4-6, allée du Brindeau (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 210
Conseil général

G - Financement complémentaire des “projets des collèges” pour l’année scolaire 2007-2008, attribution de dotations complémentaires de fonctionnement (3ème tranche 2007), et attribution de dotations pour l’achat de matériels pour travaux d’entretien courant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 66
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association CEDEP (Comité européen : droit, éthique et psychiatrie) située 59 bis, rue de la Roquette (11e), pour l’organisation d’un séminaire à Bucarest. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 207
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 62
Conseil général

G - Acceptation de la succession de Madame Antoinette Sorbal née le 14 mai 1926 à Paris XIII°et décédée le 19 juin 2006 à Talence. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 375
Conseil général