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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association Envol - Section Marne-la-Vallée située 3, chemin de la Croix, 94500 Champigny sur Marne, fixant les conditions d’attribution, au titre de l’année 2007, d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 35.000 euros, pour son service Autisme Relais Assistance. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 252
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec la coopérative d’activités et d’emplois Astrolabe Conseil (11e) visant l’accueil de porteurs de projets de création d’entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d’activités économiques et d’emplois prévoyant le versement d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 86
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et la fondation “Voir et Entendre”, prévoyant le versement d’une subvention d’investissement pour l’Institut de la Vision. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 80
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège social est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Attribution d’une subvention de 377.370 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention financière résultant de l’application des articles L. 113-1 et L. 231-1 du Code de l’action sociale et des familles et du Cahier des charges adopté par délibération n° DASES 382 G du 26 septembre 2005, avec les Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Département de Paris. Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 525
Conseil général

G - Approbation du compte administratif 2006 de l’association “Lieu Ressource” située 4-6, passage Geffroy Didelot (17e) et versement du solde de la participation départementale 2006. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention triennale signée le 19 décembre 2005 et fixant les conditions d’attribution à l’association Lieu Ressource d’une participation d’un montant de 77.716 euros au titre de l’année 2007 pour le fonctionnementdu Centre Appui. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 484
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de financement avec l’association “l’Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile-de-France” pour le fonctionnement de son service “le Café des Parents” situé 162, boulevard Voltaire (11e), et d’attribuer, dans ce cadre, une participation de 47.000 euros au titre de 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 454
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l’association “Cultures du Cœur” lequel prévoit l’attribution d’une subvention de 45.000 euros. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 467
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 71
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant N°1 à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement de l’Unité d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau (12ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 447
Conseil général

G - Subvention à l’association “Multimédia et nouveaux métiers” : dispositif de formation et d’appui à l’emploi dans le secteur de l’informatique et des nouvelles technologies. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 64
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 74
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour une Intégration Réussie en Entreprise et dans la Société “AIRES” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 79
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à quatre associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’accès des personnes handicapées à la culture et aux loisirs pour un montant total de 17.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 242
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 100.000 euros à l’association Autisme 75 - Centre Ile de France située 78 rue du Dessous des Berges (13e) au titre de l’année 2007 pour financer une partie de l’équipement d’un établissement Médico-Educatif destiné à accueillir des adolescents autistes et dont la livraison est prévue en février 2008. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 513
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 15.677 euros au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, dont le siège social est situé 5, boulevard Diderot 75012 PARIS, en tant que gestionnaire, pour le financement d’équipements du Point Paris Emeraude du 9ème arrondissement, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 510
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle de fonctionnement avec l’association “Interloque ITLQ” sise 1, rue Labat (18e). - Attribution d’une participation de 15.000 euros à ladite association pour son action d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement socioprofessionnel et sanitaire de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion, notamment les allocataires du RMI présentant ou non des problèmes d’addiction, au titre de l’année 2007. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 330
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une procédure de dialogue compétitif pour l'intégration et l'acquisition d'un progiciel pour la mise en œuvre d'un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l'enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 77
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’un ou plusieurs marchés publics ou accords cadres en vue de l’attribution d’un marché concernant la réalisation et la maintenance d’applications de pilotage. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 69
Conseil général

G - Subvention d’équipement au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, Ile de Puteaux, Puteaux (Hauts-de-Seine), conformément au budget primitif 2007 du parc. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 3
Conseil général