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G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 17.300 euros. Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec les associations “Centre Alpha Choisy” et “Accueil Goutte d’Or”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 422
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Les restaurants du cœur - Les relais du cœur de Paris” (10e) attribuant une subvention d’investissement pour les travaux d’aménagement d’une part, d’un “relais du cœur” et d’un “restos bébés” dans les locaux situés au Pavillon des arts (1er) et, d’autre part, d’un centre de distribution de colis alimentaires et de repas chauds dans des locaux communaux 29, rue du Soleil (20e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 327
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réfectoire du collège départemental Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 59-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. HONTARREDE Philippe, et relatif à la restructuration d’un centre de PMI et à la création d’une halte-garderie au 55, rue de l’Aqueduc (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” (X00572), dont le siège social se situe 22, rue Paul Belmondo (12e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 439
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec “l’Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l’Informatique interactive - AREMEDIA” (X03146) sise 42, rue Cadet (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 25.000 euros pour ses actions de réduction des risques pour l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 462
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e), pour la réalisation d’un site extranet destiné à favoriser l’insertion professionnelle des étudiants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 45
Conseil général

G - Fixation pour 2008 des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu’elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 64
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 13 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution de subventions d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 7
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à trois associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’insertion sociale des personnes handicapées pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 216
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées à deux associations qui contribuent par leurs activités respectives à améliorer l’insertion des personnes handicapées par la réhabilitation économique et sociale et la promotion de la langue française des signes pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 234
Conseil général

G - Attribution d’une subvention complémentaire au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du financement de l’exposition “La Ville Dense”. Approbation du texte de l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Département de Paris et le CAUE, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 12
Conseil général

G - DF 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une transaction portant acceptation du remboursement de l’amende dont a dû s’acquitter M. Xavier POULAIN, Directeur du Centre Michelet, autitre d’une condamnation pour des infractions constatées dans la cuisine de son établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 515
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “ELELE - Migrations et cultures de Turquie” pour son action globale d’insertion dans un site de la politique de la ville, laquelle prévoit l’attribution d’une subvention. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 437
Conseil général

G - Attribution de trois subventions de fonctionnement pour un montant total de 21.466 euros aux Points Paris Emeraude des 14ème, 19ème et 20ème arrondissements pour le financement d’actions prioritaires du Schéma gérontologique au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 170
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association Pasadena danse située 31, avenue du Général Michel Bizot (12e), pour contribuer au financement du projet “Pour un lieu de danse”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 231
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) au titre du cofinancement des études de préfiguration de la structure Paris Parc. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 88
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” à La Varenne-Saint-Hilaire (Val de Marne) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 410
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie” (L’ACORT) laquelle prévoit l’attribution d’une subvention pour 2 actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 423
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 40
Conseil général