500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention relative au soutien psychologique d’allocataires parisiens du RMI, conclue entre le Département de Paris et l’association La Clepsydre 68 rue Armand Carrel (19e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 496
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris,siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 35.000 euros à l’association “Après Handicap” sise 24, rue Galvani (17e), pour l’année 2007. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 198
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Comité Municipal des fêtes du 11e arrondissement”, Mairie du XIe arrondissement (11e), pour l’organisation d’une manifestation sur l’économie sociale et solidaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 78
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de déposer un permis de démolir les serres du Centre de formation professionnelle Le Nôtre à SONCHAMP (Yvelines) auprès de ladite commune. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 404
Conseil général

G - Vœu relatif à la gratuité des transports publics pour les veuves d’anciens combattants.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 12
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la “politique de la ville” pour un montant total de 29.200 euros, au titre de l’exercice 2007.- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Fort de Café”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 373
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 424.128 euros à l’association ADECA 75 (Association pour le dépistage des cancers à Paris) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs. Attribution d’une subvention d’équipement de 21.500 euros à ladite association et signature d’une convention annuelle sur projet d’équipement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 319
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2007 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d’Enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 23
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’équipement de 14.455 euros à l’association Œuvre Falret pour son Service d’accompagnement à la Vie Sociale situé 135, rue de Saussure (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 370
Conseil général

G - Convention entre le Département de Paris et la société anonyme d’habitation à loyer modéré SAGECO, relative à la mise à disposition partielle de la cour du collège Camille Claudel (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 65
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention du 14 mars 2006 relative au financement par l’Etat de la santé scolaire à Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 479
Conseil général

G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 506-3°
Conseil général

G - Désignation de représentants, élus du Département de Paris en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 23
Conseil général

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 40
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie” (L’ACORT) laquelle prévoit l’attribution d’une subvention pour 2 actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 423
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” à La Varenne-Saint-Hilaire (Val de Marne) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 410
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association Envol - Section Marne-la-Vallée située 3, chemin de la Croix, 94500 Champigny sur Marne, fixant les conditions d’attribution, au titre de l’année 2007, d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 35.000 euros, pour son service Autisme Relais Assistance. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 252
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec la coopérative d’activités et d’emplois Astrolabe Conseil (11e) visant l’accueil de porteurs de projets de création d’entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d’activités économiques et d’emplois prévoyant le versement d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 86
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et la fondation “Voir et Entendre”, prévoyant le versement d’une subvention d’investissement pour l’Institut de la Vision. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 80
Conseil général