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Vœu relatif à la mise en place de mur végétal dépolluant à Paris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 265
Conseil municipal

Subvention au “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” pour sa plateforme d’accueil et d’écoute des jeunes femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 68
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant une résidence sociale de type maison relais de 18 logements PLA-I, situé 84, rue Julien Lacroix (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 8-3°
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de ses travaux sur “l’Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l’HPV” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe Vassili Soumelis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 138
Conseil municipal

Subventions d’équipement à cinq associations du quartier porte Montmartre / porte de Clignancourt - Moskova (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement (SAEMES) la convention de concession pour l’entretien du parc de stationnement “Notre-Dame” (4e), la construction du parc de stationnement “Cardinet” (17e) et l’exploitation des deux ouvrages, pour une durée de 30 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 114
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des éclairages à l’école polyvalente 3, rue Maurice Genevoix (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le lot n° 9 de l’accord-cadre afin de réaliser des travaux d’amélioration, d’entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports suite à un appel d’offre ouvert. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 504
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de l’Entreprise Générale de Peinture G. ELIEZ et Fils, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réfection des peintures et des sols du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 313
Conseil municipal

Fixation pour 2008 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 196
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Bar Floréal” 43, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 617
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 141 logements PLUS-CD situé 47, rue Pierre Rebière (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 319-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 8 logements PLS et un local d’activités situé 10, rue de Tanger (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 287-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement de la section des grands et la salle du personnel de la crèche collective sise 18, rue de la Tour d’Auvergne (9e) et des modalités de passation d’un marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention avec la SA d’HLM SAGECO en vue de l’attribution d’une subvention d’investissement pour aménager les locaux du Point d’accès au droit (PAD) du 13e arrondissement, situés au rez de chaussée de l’immeuble, 4, place de Vénétie (13e). Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 14
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-6°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association Haïti Développement (HAIDEV) pour ses actions spécifiques d’accès aux droits qui favorisent l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 117
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominicalprésentée par le CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’OR-DRE DES MÉDECINS DE LA VILLE DE PARIS pour les élections des membres du Conseil, le dimanche 16 décembre 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 270
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un marché découvert alimentaire dans le 11e arrondissement.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 302
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l’expression syndicale à Paris et au sein de la collectivité.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 306
Conseil municipal