Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques à la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 246

Conseil municipal

DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux domaniaux dont l’association “Les Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” est locataire dans l’ensemble immobilier 71, rue de la Villette, 70 bis et 72 rue Botzaris (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par la société Cheval-Loisirs-Campagne pour la rénovation du centre équestre de la Cartoucherie, situé route du Champ de Manœuvres (bois de Vincennes). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 499

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché conclu avec la société Sagem Défense Sécurité, pour la fourniture de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris Carte” lot n° 2, transféré à la société Sagem Sécurité. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 249

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants au marché de travaux relatif à la transformation en bâtiment à vocation culturelle du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 248

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Guinguette Pirate”, dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. Mme Clémentine AUTAIN, MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 411

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création de la couverture du terrain de handball du TEP Reverdy, 4 rue Pierre Reverdy (19ème) et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 493

Conseil municipal

Crèche collective 10, rue du Caporal Peugeot (17e) - Approbation du principe d’indemnisation de la Société de Gestion du Bâtiment “GESTBAT”, correspondant au paiement de son intervention dans le cadre du marché initialement attribué à la SARL GESTBAT. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 267

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l’extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Wurtz (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 319

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’Association pour l’enseignement du judaïsme comme culture - A.E.J.C., 83, avenue d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 562

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Stade Français ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 130

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 176

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour la publication des actes de son colloque. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 169

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par Adoma auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” situé 77, rue de la Fontaine au Roi (11e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 189 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 269-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2007 entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu’avec les 9 centres sociaux animant des Espaces Publics Numériques (EPN) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 238

Conseil municipal

Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “PROLOG-UES” d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation d’un logement communal PLAI dans un immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 350-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation des plans numériques des espaces verts de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 43

Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension des horaires d’ouverture de la base nautique Quai de la Loire (19e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 318

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 291

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers de Ménilmontant”, 43, rue des Panoyaux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 439

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques à la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux domaniaux dont l’association “Les Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” est locataire dans l’ensemble immobilier 71, rue de la Villette, 70 bis et 72 rue Botzaris (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants au marché de travaux relatif à la transformation en bâtiment à vocation culturelle du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création de la couverture du terrain de handball du TEP Reverdy, 4 rue Pierre Reverdy (19ème) et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l’extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Wurtz (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’Association pour l’enseignement du judaïsme comme culture - A.E.J.C., 83, avenue d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Stade Français ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour la publication des actes de son colloque. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation des plans numériques des espaces verts de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à l’extension des horaires d’ouverture de la base nautique Quai de la Loire (19e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers de Ménilmontant”, 43, rue des Panoyaux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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