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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation d’une partie des sols du groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 284-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par monsieur le ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 91
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-5°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M, 4, rue Olivier Proudhon 94500 Champigny-sur-Marne, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 602
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un ensemble immobilier de 24 logements situé 16, rue Lacèpéde (5e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 220-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 94
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 4 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 370
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association Franco-Asiatique pour l’Enfance” (AFAPE) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 169.366 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 175
Conseil municipal

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles (43, rue Nollet 75017 PARIS) au titre du développement culturel et de la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 485
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence pour l’attribution d’un marché d’intégration et d’acquisition d’un progiciel pour la mise en œuvre d’un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l’enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2007 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 447
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de service public de l’animation dans les musées conclue avec Paris-Musées. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 679
Conseil municipal

Subvention à l’“Association des Tunisiens de France” pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 166
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/25-029 signé avec la société Dumez Ile-de-France, relatif à la construction d’une crèche collective de 50 berceaux, d’une halte garderie de 10 places et d’un logement de fonction au 3-5, rue Eugénie Cotton (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 274
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de création de 12 logements PLUS et 4 logements PLAI, situé 10, rue Dupetit-Thouars (3e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 295-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour la création contemporaine gravée à l’atelier Georges Leblanc (19e) prévoyant une subvention de la Ville de Paris, au titre de l’exercice 2007, pour contribuer au financement des actions de promotion et de rayonnement de la création contemporaine gravée. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 269
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Volontariat et Soutien par l’Art, dont le siège social est situé à l’Hôpital Sainte-Périne, 11 rue Chardon Lagache (16e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 574
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 35
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de l’espace multisports Louis Vicat, à Vanves. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 482
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Les Intouchables située 11, rue Pixerécourt (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 414
Conseil municipal