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Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un deuxième ascenseur à la Mairie du 14ème arrondissement.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 172
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des locataires ayant été évacués du 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e).

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 293
Conseil municipal

MA 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’Association “GOOD MUSIC DIFFUSION (LA MEILLEURE MUSIQUE DU MOMENT)”, pour la mise en œuvre de la deuxième cérémonie des “CESAIRE de la Musique”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l’association “Plus loin” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 285
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un ensemble immobilier de 24 logements situé 16, rue Lacèpéde (5e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 220-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 94
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 4 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 370
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association Franco-Asiatique pour l’Enfance” (AFAPE) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 169.366 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 175
Conseil municipal

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles (43, rue Nollet 75017 PARIS) au titre du développement culturel et de la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 485
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence pour l’attribution d’un marché d’intégration et d’acquisition d’un progiciel pour la mise en œuvre d’un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l’enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de billetterie et de communication avec le club Paris Levallois. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de service public de l’animation dans les musées conclue avec Paris-Musées. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 679
Conseil municipal

Subvention à l’“Association des Tunisiens de France” pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 166
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement conjoint d’entreprises BOUYGUES Travaux Publics (mandataire) / EUROVIA Ile de France / SDEL INFI, titulaire de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’indemnisation correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 239
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 107
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des bardages de l’école maternelle 40, rue des Morillons (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 311
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’aménagement d’un atelier des beaux-arts 28/30 rue Gauthey (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Vanves” (14e et 15e) et, d’autre part, de solliciter les subventions auprès de la Région d’Ile-de-France dans le cadre du contrat de plan 2000/2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 240
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l’association “le Pacte de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e) jusqu’à la cession du bail au nouvel opérateur “Urbanis” de l’OPAH-RU “La Chapelle” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 388
Conseil municipal

Travaux de construction du centre de secours de Nanterre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec l’établissement public d’aménagement Seine-Arche (EPASA) une convention relative à l’implantation d’un centre de secours et de l’unité de maintenance de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris, ZAC “Rouget de Lisle” à Nanterre (92). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 93
Conseil municipal