Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 138

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer d’un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant 2007 à la convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métra-ge, l’exploitation cinématographique, l’éducation au cinéma, les associations et manifestations cinématographiques, ainsi que l’accueil des tournages dans la capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 152

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 32

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Courant d’Art Frais dont le siège social est situé 19 rue de la Fontaine à Mulard (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 596

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Musicoliers” située 58 rue de Saussure (17e) pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants porteurs de handicap. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 296

Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 4ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de “l’étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l’intestin” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe J-Pierre Hugot). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 135

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à jour et d’exploitation de la banque de données sur le commerce à Paris prévoyant de verser une subvention à l’association APUR au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 257

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Azur Assurance un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 3.724 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 293

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne première et ses amis” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 674

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS CD à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS situé 3 à 11 passage Fréquel (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 286-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLS - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-4°

Conseil municipal

Approbation du principe des travaux de restructuration et d’extension d’un équipement scolaire et de création d’un centre multimédia au 25 à 27, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 293

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à l’école élémentaire 11, rue Cavé (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 234

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06//25031 signé avec la société LEVAUX relatif aux travaux de création d’un service de restauration et restructuration de divers locaux au groupe scolaire St Maur / Servan 29, rue Servan (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 270

Conseil municipal

Compte-Rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2006 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 259

Conseil municipal

Vœu concernant le licenciement abusif de M. et Mme MAGDELONETTE.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 308

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Oasis 18” 12, rue Camille Flammarion (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 471

Conseil municipal

Subvention à l’association “A.S.L.A.A.”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 428

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28 rue Firmin Gémier, 51 rue de Vauvenargues et 171-175 rue Belliard (18ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 274-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer d’un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Courant d’Art Frais dont le siège social est situé 19 rue de la Fontaine à Mulard (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Musicoliers” située 58 rue de Saussure (17e) pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants porteurs de handicap. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Azur Assurance un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 3.724 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne première et ses amis” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à l’école élémentaire 11, rue Cavé (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Compte-Rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2006 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu concernant le licenciement abusif de M. et Mme MAGDELONETTE.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Oasis 18” 12, rue Camille Flammarion (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “A.S.L.A.A.”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28 rue Firmin Gémier, 51 rue de Vauvenargues et 171-175 rue Belliard (18ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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