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2007 (1109)
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Déliberation (1109)
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DF 209 - SG 191-1° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une déclaration de partenariat avec la Ville de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 267-2°
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 260-2°
Conseil municipal
Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “PROLOG-UES” d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation d’un logement communal PLAI dans un immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 350-2°
Conseil municipal
Réalisation par la société “Lerichemont” d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 264-1°
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 2007-2008. - Approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 450
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association de prévention du site de la Villette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 30
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à “l’Association de Développement et de Revalorisation de l’Interculturel pour la Citoyenneté” (ADRIC). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 193
Conseil municipal
Subvention à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 121
Conseil municipal
Subvention à l’association Centre de Formation de Football de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 143
Conseil municipal
Echange foncier entre la Ville de Paris pour le compte de la Préfecture de police et l’Etat représenté par Direction Départementale de l’Equipement du Val-de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil sur Marne (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 226
Conseil municipal
Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 239-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ou les avenants 2007 aux conventions pluriannuelles de partenariat signées entre la Ville et les associations animant les Espaces Publics Numériques (EPN) suivants : La Goutte d’Ordinateur (18e), Microlithe (20e), Olympiades (13e) et Vercingétorix (14e) et prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 236
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 26, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 377
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour le remplacement des chaufferies de deux centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situés à Villemomble (93) et Choisy-le-Roi (94). M.Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 110
Conseil municipal
Subvention à la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris et de la Région Parisienne (F.B.M.V.) pour l’organisation de l’édition 2007 de sa manifestation intitulée “Sa Majesté le Bœuf en Fête”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché n° 02 65 010 relatif à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier de la Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 316
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie une convention d’aide financière pour l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 235
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ADAMUS” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 120
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 239-2°
Conseil municipal
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