Débat-Délibs

Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études dans le cadre de travaux immobiliers dans les bâtiments abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 94

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 536

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 462

Conseil municipal

Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 317

Conseil municipal

Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 161

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Morillons Dantzig”, situé 28-32, rue des Morillons et 38-46, rue de Dantzig (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 223-1°

Conseil municipal

Secteur de la Porte Pouchet (17e). - Déclaration de projet. - Procédure de déclassement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 235

Conseil municipal

Approbation de principe de réalisation des travaux d’amélioration des conditions d’accueil du public dans le hall de la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 245

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la réalisation d’un système d’information pour la gestion du planning d’utilisation des équipements sportifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 55

Conseil municipal

AC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal”, 78, rue du Charolais 75012 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institut National d’Histoire de l’Art et le Centre André Chastel pour la réalisation d’un programme d’inventaire et d’une exposition au musée Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 673

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de la Régie Théâtrale” Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 423

Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 511

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ses activités de mémoire et de lutte contre le racisme et l’antisémitisme auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 71

Conseil municipal

Aménagement de la ZAC “Porte des Lilas”. -Déclassement et cession d’une emprise d’environ 34m² cadastrée 20 02 BA 4 située à Paris (20e). Autorisation de déposer toute demande d’autorisation administrative nécessaire à la réalisation des constructions et à leur exploitation. - Autorisation de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté dans le cadre du traité de concession de la ZAC “Porte des Lilas”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 188-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) un bail emphytéotique portant location d’un bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59, rue de Javel (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 203

Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Déclaration de projet de travaux d’investissement routier. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 197

Conseil municipal

Approbation du principe de consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la prospection de logements susceptibles d’être mis ou remis en location selon les dispositifs “Louez solidaire et sans risque” ou “Louez gagnant” afin d’obtenir la mise en location d’au moins 250 logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 291

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l’école maternelle 7, rue Tchaïkovski (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 262

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.

Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Morillons Dantzig”, situé 28-32, rue des Morillons et 38-46, rue de Dantzig (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Secteur de la Porte Pouchet (17e). - Déclaration de projet. - Procédure de déclassement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation de principe de réalisation des travaux d’amélioration des conditions d’accueil du public dans le hall de la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la réalisation d’un système d’information pour la gestion du planning d’utilisation des équipements sportifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal”, 78, rue du Charolais 75012 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institut National d’Histoire de l’Art et le Centre André Chastel pour la réalisation d’un programme d’inventaire et d’une exposition au musée Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de la Régie Théâtrale” Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ses activités de mémoire et de lutte contre le racisme et l’antisémitisme auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) un bail emphytéotique portant location d’un bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59, rue de Javel (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Déclaration de projet de travaux d’investissement routier. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l’école maternelle 7, rue Tchaïkovski (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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