Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local associatif du programme de transformation de bureaux en logements comportant 23 logements PLUS, 15 logements PLA-I et 10 logements PLS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 272-5°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme comportant 13 logements PLS, situé 60, rue Riquet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 229-3°

Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 67

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-7°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l’ajout d’un système de filtrage du contenu sur le système d’accès internet sans fil WI-FI des sites municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 64

Conseil municipal

Subventions d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 175

Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 3 au marché conclu avec la Société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M.Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 237

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification “Utilisateurs de Logiciels”, destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 94

Conseil municipal

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 88

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I, 9 logements PLS et des locaux commerciaux - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à la mairie du 8ème arrondissement sise 3, rue de Lisbonne à Paris (8ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 241

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 609

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 297

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-10°

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 9 décembre 2007, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré à Paris 8e. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 260

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 535

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 572

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 87

Conseil municipal

Acquisition auprès de la SCI “Bréguet”, en l’état futur de réhabilitation, d’un lot de volume à usage d’équipement public à dominante culturelle situé dans l’immeuble 17-19bis, rue Bréguet (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements”, 12/14 rue Cortot (18e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 277

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

des membres présents

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l’ajout d’un système de filtrage du contenu sur le système d’accès internet sans fil WI-FI des sites municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation de l’avenant n° 3 au marché conclu avec la Société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M.Denis BAUPIN, rapporteur.

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Acquisition auprès de la SCI “Bréguet”, en l’état futur de réhabilitation, d’un lot de volume à usage d’équipement public à dominante culturelle situé dans l’immeuble 17-19bis, rue Bréguet (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

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