Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 9 décembre 2007, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré à Paris 8e. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 260

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 535

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 572

Conseil municipal

Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “PROLOG-UES” d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation d’un logement communal PLAI dans un immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 350-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle 47, rue Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 279

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le lot n° 3 de l’accord-cadre afin de réaliser des travaux d’amélioration, d’entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports suite à un appel d’offre ouvert. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 501

Conseil municipal

Vœu relatif à la tenue à l’Hôtel de Ville d’un colloque organisé à l’occasion du 10e anniversaire du décès de Lounès MATOUB, avec sa veuve Nadia MATOUB.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 298

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 aux marchés n° 05 34001 et 05 34002 relatifs aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires et des grilles d’aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 347

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Fondation PSG au titre de la saison 2007-2008 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 481

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en mémoire cinématographique des chantiers pour la mise en œuvre du projet des Halles.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 269

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Arts scéniques et vieilles dentelles dont le siège social est situé 13, rue Cels (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 579

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Madeleine APAIRE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 191

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 277-3°

Conseil municipal

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 117

Conseil municipal

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 300

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 608

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 624

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 522

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “PROLOG-UES” d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation d’un logement communal PLAI dans un immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle 47, rue Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la tenue à l’Hôtel de Ville d’un colloque organisé à l’occasion du 10e anniversaire du décès de Lounès MATOUB, avec sa veuve Nadia MATOUB.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 aux marchés n° 05 34001 et 05 34002 relatifs aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires et des grilles d’aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à la Fondation PSG au titre de la saison 2007-2008 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en mémoire cinématographique des chantiers pour la mise en œuvre du projet des Halles.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Arts scéniques et vieilles dentelles dont le siège social est situé 13, rue Cels (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Madeleine APAIRE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

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