Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée” située 15, rue Marc Séguin (18e) une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 622

Conseil municipal

ZAC “Clichy-Batignolles” (17e). Autorisation à la SEMAVIP de déposer les permis de construire et de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 199-2°

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maison Moadon” 96, avenue de Suffren (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 495

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale de 56 logements PLA-I 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-3°

Conseil municipal

Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris B) au titre de la 3ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle” - Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Térence STRICK, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 06/41015 passé avec la société en nom collectif (SNC) Sachet et Brulet en vue de substituer la SNC Eiffage Construction Paris Patrimoine - Etablissement secondaire Pradeau et Morin à la société Sachet et Brulet pour les travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur le site d’Ivry - Lot n° 2A : “Maçonnerie, plâtrerie, pierre de taille”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 577

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLS et 9 logements PLUS, situé 39bis, rue de Montreuil (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 254-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés SDEL-INFI et Electricité et mécanique industrielle (EMI), l’avenant n° 1 au marché signé pour l’adaptation du garage sis 37, rue Victor Hugo à Ivry-sur-Seine en vue de l’accueil de véhicules fonctionnant au GNV et de la création d’une aire de lavage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 106

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 557

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association des ex-prisonniers politiques chiliens, 176, rue de Grenelle (7e), pour son fonctionnement. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio 28, situé 10, rue Tholozé (18e), afin de soutenir le développement de la programmation tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 156

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos, ayant son siège social 66, rue des Martyrs (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 606

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Rocamadour (16e) lot 87, ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 273

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction neuve de 7 logements PLUSCD situé 82, rue Pouchet (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 261-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 10 logements PLS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 272-4°

Conseil municipal

Vœu visant à appliquer les objectifs du Plan Climat dans le cadre des opérations de réhabilitation de logements sociaux.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 288

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et des faux-plafonds de l’école élémentaire 20, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 258

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 208

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d’Or (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 458

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Ruminants Associés (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 234

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée” située 15, rue Marc Séguin (18e) une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

ZAC “Clichy-Batignolles” (17e). Autorisation à la SEMAVIP de déposer les permis de construire et de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l’association “La Maison Moadon” 96, avenue de Suffren (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’Association des ex-prisonniers politiques chiliens, 176, rue de Grenelle (7e), pour son fonctionnement. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio 28, situé 10, rue Tholozé (18e), afin de soutenir le développement de la programmation tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos, ayant son siège social 66, rue des Martyrs (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Rocamadour (16e) lot 87, ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction neuve de 7 logements PLUSCD situé 82, rue Pouchet (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu visant à appliquer les objectifs du Plan Climat dans le cadre des opérations de réhabilitation de logements sociaux.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et des faux-plafonds de l’école élémentaire 20, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d’Or (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Ruminants Associés (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

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