Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Approbation de la convention afférente pour la saison sportive 20072008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 142

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’infirmière”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 75

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros au titre de l’année 2007 à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité local du 6e arrondissement. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 147

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Traditions Musicales Françaises”, dont le siège social est situé 69, rue Haxo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 636

Conseil municipal

Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 339

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLA-I - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre d’une solution informatique intégrée de gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 66

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 133.949 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association CAL sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 132

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Projets 19 du quartier politique de la ville - Flandre (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 127

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 479

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux n° 05 72 078 00 notifié le 25 juillet 2005 et relatif à l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9 et 11, boulevard du Palais (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 108

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ADAMUS” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 120

Conseil municipal

Construction par la Société Nationale Immobilière (SNI) de 141 logements sociaux dont 8 logements PLAI, 77 logements PLUS et 56 logements PLS, situés 9-15, boulevard de Grenelle et 8-16, rue de la Fédération (15e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SNI une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 298-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 4, rue du Roi Doré (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 257-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société GTM BATIMENT, relatif aux travaux de restructuration des locaux et amélioration de l’accès handicapés à la piscine du centre sportif 155, avenue Parmentier (10e). M. Pascal CHERKI et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 176

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” ayant son siège social 9, rue La Fontaine (16e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type halte garderie située 14, cité Falaise (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 18.190 euros pour l’année 2007 dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 365

Conseil municipal

Mise en valeur des passages couverts parisiens. - Approbation de l’attribution de subventions aux propriétaires du passage couvert des Panoramas (2e) en contrepartie de l’instauration d’une servitude de passage public et de la restauration de ce passage. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de la restauration du passage des Panoramas (2e) et de l’instauration d’une servitude de passage public en contrepartie de l’attribution de subventions à ses propriétaires. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 168

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement des factures à la SARL Auto Bilan Chateaudun, dans le cadre du marché relatif à des prestations de contrôles réglementaires (Contrôle Technique Obligatoire et Contrôle Anti-pollution) des véhicules du parc de la Ville de Paris pour la zone géographique des 12 et 13e arrondissements. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 46

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Approbation de la convention afférente pour la saison sportive 20072008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’infirmière”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 950 euros au titre de l’année 2007 à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité local du 6e arrondissement. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Traditions Musicales Françaises”, dont le siège social est situé 69, rue Haxo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre d’une solution informatique intégrée de gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association CAL sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Projets 19 du quartier politique de la ville - Flandre (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux n° 05 72 078 00 notifié le 25 juillet 2005 et relatif à l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9 et 11, boulevard du Palais (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ADAMUS” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 4, rue du Roi Doré (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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Débat Delib

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