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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Life-Live”, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 415
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune libre de Bercy”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 182
Conseil municipal

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 180
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme de création d’une maison-relais de 16 logements PLAI, situé 4, boulevard Edgar Quinet (14ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 299-1°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de transformation de bureaux en 23 logements PLUS, 15 logements PLA-I, 10 logements PLS et un local associatif situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 272-1°
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Pasteur au titre de la 4ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de “l’étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe Thomas Bourgeron). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 139
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à treize associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 270
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS situé 28, passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 142-1°
Conseil municipal

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 300
Conseil municipal

MA 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement Complémentaire d’un montant de 3.000 euros à l’Association des Musiciens d’Outre-Mer (A.M.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FIAP - Jean Monnet”. - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 98
Conseil municipal

Subvention au Comité Régional Olympique et Sportif d’Ile-de-France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 444
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 278-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n° 04137, relatif à la construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux 5, rue de Cambrai (19e). M. Eric FERRAND et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Président Directeur Général de l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne de signer l’avenant n° 2 au marché de construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne), en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 106
Conseil municipal

Vœu relatif à la condamnation d’une militante féministe iranienne à une peine de prison.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 299
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l’exercice 2007 avec l’ “Association des Sociétés de Services en Logiciels Libres” relative au versement d’une subvention de fonctionnement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 268
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma Saint Lambert 6, rue Péclet (15e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 27 janvier 1999 avec l’association Pavillon de l’Arsenal situé 21 boulevard Morland et 7/9 rue Agrippa d’Aubigné (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 48
Conseil municipal