Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 184

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du bâtiment administratif 9, rue Schoelcher (14ème) et de restructuration du 2ème étage en vue de l’emménagement de la SLA 14. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 296

Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations (RAVAD) pour ses actions d’aide et de soutien aux victimes d’actes d’homophobie. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 158

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tanzplantation, située 11 rue des Arquebusiers, 75003 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 493

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Pepau” située 6, rue Taclet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 338

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la construction d’une école polyvalente de 12 classes, ZAC Paris Nord Est, secteur Claude Bernard, lot C, 3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 297

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) une subvention relative aux études d’avant-projet de l’extension du tramway T3 conformément au contrat particulier Département de Paris / Région Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 232

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association REPI 2000 (Relais d’Entraide de la Porte d’Ivry) - Quartier Politique de la Ville Kellermann (13e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 126

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant l’attribution d’une subvention à titre de renforcement de l’opération “ambassadeurs de l’accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 263

Conseil municipal

MA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Troupe Cinématographique et Audiovisuelle”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Chœur des Polysons”, dont le siège social est situé 47, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 534

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 678

Conseil municipal

Subvention à l’association Arcréation - Mot de passe, 66, rue du Cardinal Lemoine (5e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 115

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 33

Conseil municipal

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 88

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I, 9 logements PLS et des locaux commerciaux - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à la mairie du 8ème arrondissement sise 3, rue de Lisbonne à Paris (8ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 241

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 609

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 297

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-10°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du “Club d’Escrime de la Tour d’Auvergne” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du bâtiment administratif 9, rue Schoelcher (14ème) et de restructuration du 2ème étage en vue de l’emménagement de la SLA 14. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à l’association Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations (RAVAD) pour ses actions d’aide et de soutien aux victimes d’actes d’homophobie. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tanzplantation, située 11 rue des Arquebusiers, 75003 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Pepau” située 6, rue Taclet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) une subvention relative aux études d’avant-projet de l’extension du tramway T3 conformément au contrat particulier Département de Paris / Région Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association REPI 2000 (Relais d’Entraide de la Porte d’Ivry) - Quartier Politique de la Ville Kellermann (13e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant l’attribution d’une subvention à titre de renforcement de l’opération “ambassadeurs de l’accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Troupe Cinématographique et Audiovisuelle”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Chœur des Polysons”, dont le siège social est situé 47, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention à l’association Arcréation - Mot de passe, 66, rue du Cardinal Lemoine (5e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

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