Débat-Délibs

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de création de 24 logements PLUS et 7 logements PLAI, - 71, rue Saint-Dominique (7e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 325-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de commerçants “Comité des Champs-Élysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations de l’avenue des Champs-Elysées à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 251

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache, sise 2, impasse Saint-Eustache (75001 Paris), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 130

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Chanteurs de Saint-Eustache”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 530

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire à l’association “L’estran”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 141

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Bobigny. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 178

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 239-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) au titre de la gestion des Espaces-Jeunes Charles Hermite et Goutte d’or, situés respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte d’Or (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 503

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de la création d’une crèche de 60 berceaux au 3, passage Delessert, (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 290

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 1-3, rue Eugène Oudiné (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 76.116 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 356

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 20

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France” 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 408

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Association A3Art” située 7, rue de la Chaise (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 616

Conseil municipal

DF 73 - Suppression de la redevance de curage des branchements particuliers sous le domaine privé. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 112

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la SA d’HLM “Sageco” en vue du financement d’un programme d’amélioration et de mise aux normes d’ascenseurs dans l’ensemble de son parc de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 315

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’une Unité de Logements et de Services, composée de 13 logements PLAI identifiés sur quatre opérations du secteur “Duployé” (18e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 305-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la salle de judo du groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 284-2°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros au titre de l’année 2007, au Comité d’Entente des Associations et Sections d’Associations d’Anciens Combattants Mutilés et Victimes des Guerres des Sections des Ordres Nationaux et des Associations Patriotiques dit : Comité d’entente des Anciens Combattants du 4e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 146

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache, sise 2, impasse Saint-Eustache (75001 Paris), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Chanteurs de Saint-Eustache”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire à l’association “L’estran”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Bobigny. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de la création d’une crèche de 60 berceaux au 3, passage Delessert, (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France” 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Association A3Art” située 7, rue de la Chaise (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 73 - Suppression de la redevance de curage des branchements particuliers sous le domaine privé. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la SA d’HLM “Sageco” en vue du financement d’un programme d’amélioration et de mise aux normes d’ascenseurs dans l’ensemble de son parc de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la salle de judo du groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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