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Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 107
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des bardages de l’école maternelle 40, rue des Morillons (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 311
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’aménagement d’un atelier des beaux-arts 28/30 rue Gauthey (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Vanves” (14e et 15e) et, d’autre part, de solliciter les subventions auprès de la Région d’Ile-de-France dans le cadre du contrat de plan 2000/2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 240
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l’association “le Pacte de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e) jusqu’à la cession du bail au nouvel opérateur “Urbanis” de l’OPAH-RU “La Chapelle” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 388
Conseil municipal

Travaux de construction du centre de secours de Nanterre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec l’établissement public d’aménagement Seine-Arche (EPASA) une convention relative à l’implantation d’un centre de secours et de l’unité de maintenance de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris, ZAC “Rouget de Lisle” à Nanterre (92). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 93
Conseil municipal

Subvention à l’“Université Paris Diderot - Paris 7” pour l’organisation de son colloque relatif aux normes et aux contres - normes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 183
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 284-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 277-2°
Conseil municipal

Approbation du programme 2008 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGCP 9
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière du hall de la Mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Ciné-doc” située 18, rue Montmartre (1er), afin d’organiser de manière mensuelle des séances de cinéma d’avant-garde et de cinéma expérimental à l’Institut national d’Histoire de l’art (INHA) et dans une salle art-et-essai parisienne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CARAVANSERAIL DEVELOPPEMENT” gestionnaire d’une ludothèque située dans le 13e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 77.190 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 28, rue de Tanger (19e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 77.479 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 359
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Graine Ile-de-France (Groupement Régional d’Animation et d’Information Nature Environnement d’Ile de France) une convention triennale sur projet. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 128
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation du marché aux Puces de Montreuil (DDEE 265).

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2207 V. 304
Conseil municipal

MA 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à la Fédération des Agences Internationales pour le Développement “Aide Fédération”, pour la réalisation d’une formation de proximité aux nouvelles technologies et notamment à l’Internet. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Post-Retroguardia/Paco Dècina située 140, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 343
Conseil municipal

Modifications des modalités d’organisation du travail des personnels de maîtrise du service technique de la propreté de paris chargés de l’exploitation des garages et de l’entretien des véhicules de la section des moyens mécaniques de la direction de la propreté et de l’eau, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 83
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire 18, rue Jean Zay (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 294
Conseil municipal