Débat-Délibs

Réalisation par l’AFTAM d’un programme de construction d’une résidence sociale de 56 logements PLA-I - 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “La Maison Bleue” un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective sise 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 375

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant relatif au marché de prestations de service conclu en application de l’article 30 du code des marchés publics (décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004) .pour la conception, la réalisation et la mise en place d’expositions temporaires avec l’Association Action Artistique de la Ville de Paris, domiciliée 17, avenue Victoria (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 642

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (ADCLJC). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 19

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’Association Animations Culturelles et Evénementielles du 15e arrondissement de Paris - ACE 15, 60, rue Dombasle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 540

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de billetterie et de communication avec le club Paris Levallois. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 127

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 188

Conseil municipal

Abrogation et rectification de diverses délibérations de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 61

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 284-1°

Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de ses travaux sur la “différenciation des phagocytes mononucléés” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe Frédéric Geissman). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 134

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 138

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer d’un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant 2007 à la convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métra-ge, l’exploitation cinématographique, l’éducation au cinéma, les associations et manifestations cinématographiques, ainsi que l’accueil des tournages dans la capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 152

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 32

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Musicoliers” située 58 rue de Saussure (17e) pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants porteurs de handicap. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 296

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Courant d’Art Frais dont le siège social est situé 19 rue de la Fontaine à Mulard (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 596

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 33-33 bis, rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 191

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reprise des façades au groupe scolaire 6567, rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 230

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marche négocié, suivant l’article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l’accueil, des locaux du personnel, de l’infirmerie et l’adaptation des vestiaires aux personnes handicapées au gymnase S. BERLIOUX 4, place de la Rotonde (1er). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 474

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris pour la réalisation de travaux d’adaptation d’un local situé 39, boulevard Davout (20e) pour accueillir l’Espace public numérique dans le quartier politique de la ville porte de Montreuil. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 111

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par l’AFTAM d’un programme de construction d’une résidence sociale de 56 logements PLA-I - 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “La Maison Bleue” un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective sise 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (ADCLJC). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’Association Animations Culturelles et Evénementielles du 15e arrondissement de Paris - ACE 15, 60, rue Dombasle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de billetterie et de communication avec le club Paris Levallois. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Abrogation et rectification de diverses délibérations de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer d’un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Musicoliers” située 58 rue de Saussure (17e) pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants porteurs de handicap. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Courant d’Art Frais dont le siège social est situé 19 rue de la Fontaine à Mulard (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 33-33 bis, rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de reprise des façades au groupe scolaire 6567, rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats