Débat-Délibs

Attribution d’une subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation de la dixième édition du festival “Les Femmes s’en mêlent”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 511

Conseil municipal

Vœu relatif à l’opération “Charolais” (12e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 280

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 4 logements PLA-I, situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 284-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement avec les associations et la SARL suivantes : “Maison de la Poésie” 161, rue Saint-Martin (3e) ; “Paris Mouff’Théâtre” 73, rue Mouffetard (5e) ; “A.A.S.C.S.P/Théâtre” 13 103A, bd A. Blanqui (13e) ; “Théâtre Paris 14” 20, Av. Marc Sangnier (14e) ; “Nouveau Théâtre de Novembre/20e Théâtre” 7, rue des Platrières (20e) ; “SARL S.P.G.T/Théâtre Paris-Villette” 211, Av. Jean Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 329

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’un ou plusieurs marchés publics ou accords cadres en vue de l’attribution d’un marché concernant la réalisation et la maintenance d’applications de pilotage. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 68

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis de l’Orgue de l’Eglise Réformée des Batignolles dont le siège social est situé 44, boulevard des Batignolles (17e) pour l’organisation de “La Nuit de L’Impro” en octobre 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 637

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. Nicolas BALON, en réparation du préjudice subi lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 218

Conseil municipal

Subvention d’équipement au Comité Ile de France de Lutte ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 514

Conseil municipal

Subvention à l’association “M.U” (18ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 418

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion par la Ville de Paris de l’enseignement primaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 137

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel d’activité de l’Inspection générale 2006-2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 IG 2

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Mûriers” situé 16, rue Fernand Léger (20e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 240 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 269-8°

Conseil municipal

Fixation au titre de l’exercice 2008 du montant des subventions de fonctionnement et d’équipement attribuées à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 213-1°

Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SNCF relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d’équipements publics et à la livraison d’ouvrages publics dans le cadre de l’opération “Charolais” (12e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la promesse de vente du terrain d’assiette du futur conservatoire et des droits de construire y attachés et de l’acquérir aux conditions définies par le protocole. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 217

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle 1, rue de Palestine (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 281

Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition dans quatre immeubles du 9e arrondissement.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 291

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’état de puéricultrice”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 77

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Itinéraires art contemporain”, dont le siège social est situé 51, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 560

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 354

Conseil municipal

DEVE 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec EDF relatif à la coopération de cette entreprise dans le domaine du développement durable de la capitale. Mme Anne HIDALGO et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 197

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention à la SARL “Impérial”, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l’organisation de la dixième édition du festival “Les Femmes s’en mêlent”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l’opération “Charolais” (12e).

Indemnisation amiable d’AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. Nicolas BALON, en réparation du préjudice subi lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention d’équipement au Comité Ile de France de Lutte ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “M.U” (18ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion par la Ville de Paris de l’enseignement primaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel d’activité de l’Inspection générale 2006-2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle 1, rue de Palestine (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition dans quatre immeubles du 9e arrondissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’état de puéricultrice”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Itinéraires art contemporain”, dont le siège social est situé 51, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DEVE 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec EDF relatif à la coopération de cette entreprise dans le domaine du développement durable de la capitale. Mme Anne HIDALGO et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

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