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2007 (1109)
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Déliberation (1109)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 522
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 498
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 320-1°
Conseil municipal
Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 313
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 214
Conseil municipal
Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 186
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Protection Sociale de Vau-girard-Fonds Marie-José Chérioux” un bail de droit commun pour des locaux sis 25-27, rue Lacordaire (15e), dans le pavillon Lenègre situé sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 123
Conseil municipal
SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 212
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 489
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 341
Conseil municipal
Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 671
Conseil municipal
Approbation du principe de réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 285
Conseil municipal
Attribution d’une subvention aux associations “Paris Macadam - Les Arcavals”, “Coordination des Berbères de France”, “Amazone Caraïbe”, “L’au-tre danse” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 114
Conseil municipal
Vœu portant sur la domanialité et la gestion de plusieurs éléments du “Balcon Vert”.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 273
Conseil municipal
Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études dans le cadre de travaux immobiliers dans les bâtiments abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 94
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 536
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 462
Conseil municipal
Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 317
Conseil municipal
Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 161
Conseil municipal
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