Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 522

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 498

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 320-1°

Conseil municipal

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 313

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 214

Conseil municipal

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Protection Sociale de Vau-girard-Fonds Marie-José Chérioux” un bail de droit commun pour des locaux sis 25-27, rue Lacordaire (15e), dans le pavillon Lenègre situé sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 123

Conseil municipal

SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 212

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 489

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 341

Conseil municipal

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 671

Conseil municipal

Approbation du principe de réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 285

Conseil municipal

Attribution d’une subvention aux associations “Paris Macadam - Les Arcavals”, “Coordination des Berbères de France”, “Amazone Caraïbe”, “L’au-tre danse” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 114

Conseil municipal

Vœu portant sur la domanialité et la gestion de plusieurs éléments du “Balcon Vert”.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 273

Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études dans le cadre de travaux immobiliers dans les bâtiments abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 94

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 536

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 462

Conseil municipal

Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 317

Conseil municipal

Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 161

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu portant sur la domanialité et la gestion de plusieurs éléments du “Balcon Vert”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.

Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

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