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Vœu relatif à l’implantation d’un gymnase au 27-35, rue Bréguet (11e).

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 279
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de donner au Ministère de la Culture son accord pour que la tombe de Frédéric Chopin soit classée monument historique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 195
Conseil municipal

DPE 81 - Location par bail emphytéotique administratif au Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères de l’Agglomération Parisienne (SYCTOM) d’une propriété communale située 60 à 64, rue Henry Farman (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 144
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur un ensemble de 24 logements situé 16, rue Lacèpéde (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 220-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association PROCREART, 35, rue Léon, 75018 Paris, un avenant à la convention du 6 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles (UFISC), c/o Hors les murs, 68, rue de la Folie Méricourt (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 518
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de Handball pour l’organisation des 18e Mondiaux de Handball Féminin du 2 au 16 décembre 2007. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 109
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13 000 euros à l’ “association de la Bibliothèque russe Tourgueniev” (D00245), située au 11, rue de Valence, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 427
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association symphonique de Paris dont le siège social est situé 70, rue du Javelot à Paris -75 013 Paris, au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 466
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “OV Productions” sise 17 bis, place du Palais 84000 Avignon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 591
Conseil municipal

Subvention à “l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat” pour sa campagne de sensibilisation aux métiers du bâtiment à destination des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 131
Conseil municipal

Construction par la Société Nationale Immobilière (SNI) de 141 logements sociaux dont 8 logements PLAI, 77 logements PLUS et 56 logements PLS, situés 9-15, boulevard de Grenelle et 8-16, rue de la Fédération (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 298-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la préservation de la Gare Montrouge de la Petite Ceinture Ferroviaire.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 283
Conseil municipal

Vente de l’immeuble situé 61 bis - 63, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC en vue du financement d’un programme d’aménagement et de transformation d’un ancien commerce désaffecté en un local associatif destiné à l’association Compagnie Hubeau (15e) quartier politique de la ville - porte de Vanves (14e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 101
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un deuxième ascenseur à la Mairie du 14ème arrondissement.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 172
Conseil municipal

MA 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’Association “GOOD MUSIC DIFFUSION (LA MEILLEURE MUSIQUE DU MOMENT)”, pour la mise en œuvre de la deuxième cérémonie des “CESAIRE de la Musique”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des locataires ayant été évacués du 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e).

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 293
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Maison des associations de Solidarité” (MAS). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 197
Conseil municipal

Subvention à l’association “Plus loin” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 285
Conseil municipal