Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (1109)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (212)
Conseil municipal (897)
Supprimer Document
Déliberation (1109)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Institut international Andreï Tarkovski” située 6, rond point des Champs-Elysées (8e), afin d’organiser une série d’événements à l’occasion du 20e anniversaire de la mort du cinéaste Andreï Tarkovski. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 126
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-8°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Braves Garçons d’Afrique”, dont le siège social est situé 64, rue Riquet (19e), pour son projet de comédie musicale “Violences faites aux femmes”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 512
Conseil municipal
Subvention à l’association “Unis-Cité Ile-de-France” 16, rue de l’Evangile (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 496
Conseil municipal
Vœu relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 292
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-9°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, d’un montant de 15.000 euros, à l’association “Accès Culture” dont le siège social est situé 16 rue Beautreillis (4e), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 349
Conseil municipal
Vœu relatif au secteur Reille/Montsouris.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 312
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. AUBRY Florent, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 220
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Life-Live”, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 415
Conseil municipal
Acceptation de l’encaissement par voie de régie des recettes par carte bancaire au moyen du paiement à distance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 103
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune libre de Bercy”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 182
Conseil municipal
Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 180
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 277-3°
Conseil municipal
Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 117
Conseil municipal
Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 300
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 608
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 624
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|