Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Institut international Andreï Tarkovski” située 6, rond point des Champs-Elysées (8e), afin d’organiser une série d’événements à l’occasion du 20e anniversaire de la mort du cinéaste Andreï Tarkovski. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 126

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-8°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Braves Garçons d’Afrique”, dont le siège social est situé 64, rue Riquet (19e), pour son projet de comédie musicale “Violences faites aux femmes”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 512

Conseil municipal

Subvention à l’association “Unis-Cité Ile-de-France” 16, rue de l’Evangile (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 496

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 292

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-9°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, d’un montant de 15.000 euros, à l’association “Accès Culture” dont le siège social est situé 16 rue Beautreillis (4e), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 349

Conseil municipal

Vœu relatif au secteur Reille/Montsouris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 312

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. AUBRY Florent, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 220

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Life-Live”, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 415

Conseil municipal

Acceptation de l’encaissement par voie de régie des recettes par carte bancaire au moyen du paiement à distance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 103

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune libre de Bercy”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 182

Conseil municipal

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 180

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 277-3°

Conseil municipal

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 117

Conseil municipal

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 300

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 608

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 624

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Braves Garçons d’Afrique”, dont le siège social est situé 64, rue Riquet (19e), pour son projet de comédie musicale “Violences faites aux femmes”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Unis-Cité Ile-de-France” 16, rue de l’Evangile (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement, d’un montant de 15.000 euros, à l’association “Accès Culture” dont le siège social est situé 16 rue Beautreillis (4e), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Vœu relatif au secteur Reille/Montsouris.

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. AUBRY Florent, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Life-Live”, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Acceptation de l’encaissement par voie de régie des recettes par carte bancaire au moyen du paiement à distance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune libre de Bercy”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

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