Débat-Délibs

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme Térésa KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 194

Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse parisiennes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 348

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale”, sis 32, rue le Peletier (9e), pour l’organisation de l’édition 2007 de la campagne “AlimenTERRE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 28

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La compagnie Lavomatic” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 143

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 320-1°

Conseil municipal

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 313

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 214

Conseil municipal

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Protection Sociale de Vau-girard-Fonds Marie-José Chérioux” un bail de droit commun pour des locaux sis 25-27, rue Lacordaire (15e), dans le pavillon Lenègre situé sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 123

Conseil municipal

SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 212

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 489

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 341

Conseil municipal

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 671

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Bois-le-Prêtre” situé 5-9, boulevard Bois-le-Prêtre (17ème). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 301-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS et 3 logements PLS situé 25, rue de Toul (12ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 283-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 13 logements PLS et un local d’activités situé 60, rue Riquet (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 229-1°

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société SPIE IDF Nord Ouest en raison des préjudices subis par elle lors de l’interruption des travaux de mise en place de quatre baies SSI et d’une alarme sonore à la Sorbonne 46-48, rue Saint-Jacques (5e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 292

Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain (5 bis, rue Crébillon - 75006 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 486

Conseil municipal

MA 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement de 16.000 euros à l’association “Comité d’action sociale en faveur des originaires des départements d’outre-mer” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions au titre de 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec “l’association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 9

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme Térésa KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à trois associations de jeunesse parisiennes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale”, sis 32, rue le Peletier (9e), pour l’organisation de l’édition 2007 de la campagne “AlimenTERRE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La compagnie Lavomatic” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Bois-le-Prêtre” situé 5-9, boulevard Bois-le-Prêtre (17ème). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS et 3 logements PLS situé 25, rue de Toul (12ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 13 logements PLS et un local d’activités situé 60, rue Riquet (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Foire Saint-Germain (5 bis, rue Crébillon - 75006 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec “l’association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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Débat Delib

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