Débat-Délibs

Approbation de la convention Ville de Paris / SIAAP relative aux modalités de financement de l’étude du projet de réhabilitation du collecteur Marceau (17e) et à Levallois Perret (92). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 117

Conseil municipal

Subvention à l’association “2A Prod” (13ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 423

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Fred Cacheux” située 94 rue de Sèvres (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 629

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 35

Conseil municipal

DF 193 - Cession de gré à gré à la Direction Générale de l’Aviation Civile (D.G.A.C.) d’une bande de terrain située entre les 58 et 60, rue Henry Farman (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, situé 48, rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 238-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’aménagement de chambres en 2 logements PLAI 82 boulevard Murat et 164 quai Louis Blériot (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 293-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’ AFTAM en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale - 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire sis 195-197, rue Saint Charles - 7, rue Jean Varet (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 312

Conseil municipal

SGRI 55 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Médecins d’Afrique / Europe” (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 149

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association d’Assistance Scolaire Linguistique et Culturelle (ASLC) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 109

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 234

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ALEA” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 42

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 15 logements PLA-I, situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27 rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 272-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Président Directeur Général de l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne de signer l’avenant n° 2 au marché de construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne), en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 106

Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre de la 4ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de ses travaux sur le “Rôle de l’apprêtement antigénique dans l’induction d’une maladie auto-immune” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe Bénédicte Manoury). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 137

Conseil municipal

Réalisation d’un programme de construction comportant 146 logements étudiants PLS situé 21, rue Pajol et 65 rue Philippe de Girard (18ème).-Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 275-1°

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer de 4.826 euros attribuée au titre de l’année 2007 à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) pour les locaux communaux qu’elle occupe158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 57

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide à projet à l’association “Barbara perlimpinpin”, dont le siège social est situé 9, place de Rungis (13e), pour l’organisation d’un concert en hommage à la chanteuse Barbara. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 668

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de Préfiguration de la Régie du 14e. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 104

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “2A Prod” (13ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Fred Cacheux” située 94 rue de Sèvres (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DF 193 - Cession de gré à gré à la Direction Générale de l’Aviation Civile (D.G.A.C.) d’une bande de terrain située entre les 58 et 60, rue Henry Farman (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire sis 195-197, rue Saint Charles - 7, rue Jean Varet (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SGRI 55 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Médecins d’Afrique / Europe” (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Attribution d’une subvention à l’Association d’Assistance Scolaire Linguistique et Culturelle (ASLC) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la vente de boîtiers en acier et sous-ensembles d’horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ALEA” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Réalisation d’un programme de construction comportant 146 logements étudiants PLS situé 21, rue Pajol et 65 rue Philippe de Girard (18ème).-Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

Subvention compensatrice de loyer de 4.826 euros attribuée au titre de l’année 2007 à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) pour les locaux communaux qu’elle occupe158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’aide à projet à l’association “Barbara perlimpinpin”, dont le siège social est situé 9, place de Rungis (13e), pour l’organisation d’un concert en hommage à la chanteuse Barbara. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de Préfiguration de la Régie du 14e. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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