Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 127

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la société “Lerichemont” en vue du financement d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 264-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Caramel” ayant son siège social 48, rue de Wattignies (12e), pour la création d’une structure multi-accueil de la petite enfance sise 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 22.900 euros pour l’année 2007 et d’une convention de fonctionnement pour la structure multi-accueil située 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.448 euros pour l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 252

Conseil municipal

Vœu relatif aux difficultés rencontrées par I’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art, située 65 rue Olivier de Serres (15e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 320

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Esthétique Pulsion” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 456

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Elite pongiste du 15e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 497

Conseil municipal

Subvention à l’association “Office de Tourisme et des Congrès de Paris” au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 292

Conseil municipal

Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 112

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des prestations d’entretien et d’élagage des arbres dans les établissements scolaires et de la petite enfance, les cimetières, les bois, et les espaces verts extra-muros de la Ville de Paris, ainsi que pour la taille en plateau rideau des arbres d’aligne-ment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 144

Conseil municipal

Indemnisation amiable de l’entreprise SARL MASSENA C&C, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 294

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association cultuelle de l’”Eglise réformée de l’Etoile”, 54 rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 25

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris Université Club Rugby”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 138

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l’obtention du diplôme d’Educateur de jeunes enfants”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 76

Conseil municipal

Désignation de représentants, élus de la commune de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 36

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A.C.M.V.N., dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 567

Conseil municipal

Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 472

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant une résidence sociale de type maison relais de 18 logements PLA-I, situé 84, rue Julien Lacroix (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 8-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades des bâtiments sur rue et sur cour à l’école élémentaire 104, rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 233

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants n°1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de papier blanc qualité non recyclée et papier blanc qualité recyclée destinés à l’ensemble des services de la Mairie de Paris en 2 lots séparés, lot 1 papier blanc qualité recyclée formats A4 et A3 et lot 2 papier blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC ANTALIS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 47

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux difficultés rencontrées par I’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art, située 65 rue Olivier de Serres (15e).

Subvention à l’association “Mouvement Esthétique Pulsion” (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Elite pongiste du 15e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Office de Tourisme et des Congrès de Paris” au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Indemnisation amiable de l’entreprise SARL MASSENA C&C, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale signée avec l’association “La Prévention Routière” fixant les objectifs annuels. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association cultuelle de l’”Eglise réformée de l’Etoile”, 54 rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris Université Club Rugby”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l’obtention du diplôme d’Educateur de jeunes enfants”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Désignation de représentants, élus de la commune de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A.C.M.V.N., dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades des bâtiments sur rue et sur cour à l’école élémentaire 104, rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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Débat Delib

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