500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation de principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 30
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de financer une partie des frais de transport des volontaires du Service Civil, dans les conditions en vigueur pour les fonctionnaires de la collectivité parisienne, pour un coût total net de 3.752,04 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 398
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine centrale du Centre Maternel Michelet, sis 235-237 rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 56
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 17.500 euros à l’association “Relais Logement” correspondant au loyer annuel et aux charges pour l’occupation des locaux de la Ville de Paris situés au 130, rue Castagnary (15e) et des locaux privés situés 29, rue du Clos (20e), afin d’exercer son activité de domiciliation et d’aide à la recherche d’hébergement en faveur des personnes sans domicile, principalement des jeunes demandeurs d’asile. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 29
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “UNA - PARIS 12” une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 45.735 euros, au titre de 2007, pour son service “SOS 3ème âge”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 266
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement Marie Thérèse, située 277 Boulevard Raspail paris 14ème à héberger des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 318
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 20.000 euros attribuée à l’association “J’Intervien-drais” située 41, rue Buffon (5e), afin de contribuer au financement de séjours pour des enfants et jeunes parisiens souffrant d’autisme et de troubles du comportement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 224
Conseil général

G - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 27
Conseil général

G - Communication au Conseil de Paris sur la dématérialisation du contrôle de légalité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 6
Conseil général

G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour la période du 1er janvier 2008 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2007/2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 63
Conseil général

G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 nouvelles conventions au titre de l’animation globale avec les associations gestionnaires de centres sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 506-1°
Conseil général

G - Attribution de participations à 5 associations retenues dans le cadre de l’édition 2007 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 531
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application des articles 35-II-8 et 77 du Code des marchés publics relatif à des prestations d’achat et de maintenance de badgeuses, de droit de suivi du progiciel Chronogestor et d’acquisition de nouveaux modules dont planning auprès de la société GFI Chrono Time. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 65
Conseil général

G - Attribution, par le Département de Paris, d’une subvention d’investissement de 1.450.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la modernisation de la résidence-santé Arthur Groussier sise 6, avenue Marx Dormoy à Bondy (93140), dans le cadre du schéma directeur de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 97
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Société Parisienne d’Aide à la Santé Mentale (SPASM) - 31 rue de Liège - Paris 8ème - une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 40.000 euros pour le fonctionnement du Centre d’information et de prévention du 13ème situé 49 rue Bobillot - Paris 13ème, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 504
Conseil général

G - Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2007 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 508
Conseil général

G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 5.000 euros à l’association “Me Voici” sise 10-18 rue des Terres-au-Curé (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 386
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 68
Conseil général

G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 30.720 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Carrefour 14” et “Accueil Goutte d’Or”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 434
Conseil général