Débat-Délibs

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 R. 26

Conseil municipal

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e). Approbation du principe et des modalités de consultation de 3 marchés de travaux relatifs à la muséographie détaillée et au soclage des œuvres. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à l’aménagement de l’atelier de menuiserie. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à la dépose de la palissade de chantier. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 267

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réfection totale des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 13, rue Froment (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 367

Conseil municipal

Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 151

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 522

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’occupant d’un local commercial (lot n° 1) dépendant de l’immeuble situé 1 rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 184

Conseil municipal

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 284

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’entretien des réseaux d’eau des bois de Vincennes et Boulogne à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPJEV 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France, la convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la sécurisation de l’espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 248

Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Léo Lagrange Ile-de-France”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPP 17

Conseil municipal

Approbation du budget 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris relative au périmètre du “Bas Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 188

Conseil municipal

Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 192

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 358

Conseil municipal

Subvention à l’association “Espace Bénévolat”, 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 156

Conseil municipal

DDATC 172-1° - Programme de réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 3 logements PLUS, 2 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 23 rue Greneta (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 297

Conseil municipal

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la préfecture de police au titre de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 PP 132

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation de M. le Maire de Paris à signer chacun des 20 marchés précités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 138

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du système de sécurité-incendie de la Mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 289

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols au LEI Lucas de Nehou 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 306

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Roland DUPOUY, ancien propriétaire d’un atelier situé 156, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 300

Conseil municipal

Débat Delib

452 résultats

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réfection totale des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 13, rue Froment (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’occupant d’un local commercial (lot n° 1) dépendant de l’immeuble situé 1 rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l’entretien des réseaux d’eau des bois de Vincennes et Boulogne à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Léo Lagrange Ile-de-France”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du budget 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris relative au périmètre du “Bas Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Espace Bénévolat”, 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DDATC 172-1° - Programme de réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 3 logements PLUS, 2 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 23 rue Greneta (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la préfecture de police au titre de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du système de sécurité-incendie de la Mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols au LEI Lucas de Nehou 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Roland DUPOUY, ancien propriétaire d’un atelier situé 156, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

452 résultats