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Vœu relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 260
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 03.80.315 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 105
Conseil municipal

MA 145 - Subvention à l’association OLMEKA PRODUCTION, pour sa participation au Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 52 places de stationnement, situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique à intervenir avec l’OPAC pour la location des parcelles communales situées 23 à 29, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 312-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l’exploitation et de l’entretien de la partie “garage” du parc de stationnement “SAINT GERMAIN DES PRES”, implanté sous l’avenue Saint Germain des Prés (6e), pour une durée fixée à 5 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 289
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 5
Conseil municipal

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis-Club Parisien de Joinville”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 435
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 326
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25177 relatif à la création d’une crèche collective de 40 berceaux 15/17, rue Pierre Picard (18ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 274
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 01/25-441 de remplacement des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 293 rue des Pyrénées (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 322
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “SOS Racisme” afin de l’aider à organiser un cinéclub mensuel et des ateliers de pratique cinématographique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 142
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des professionnels pour le développement de la générosité” 60, rue La Boétie (8e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 131
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 77-2°
Conseil municipal

Prime de gestion allouée à certaines catégories de personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 14
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d’éclairage boulevard Voltaire, de la place de la Nation à la rue Voltaire (11e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 290
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Zone” afin d’organiser la manifestation “Tokyo Zone 4”, festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui a lieu du 1er au 4 décembre 2004 au Divan du Monde et au Centre Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 111
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l’École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 156
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés “Française d’Assainissement et de Services FASSA” et “FASSA SERVICES”, titulaires d’un marché ayant pour objet la mise à disposition d’engins avec chauffeur pour le nettoiement mécanique des voies publiques parisiennes, une convention de transaction en vue d’une part de les indemniser pour les prestations qu’elles ont réalisées et d’autre part dédommager la Ville de Paris au titre de prestations non réglées par elles. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 129
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l’exploitation et de l’entretien de la partie “garage” du parc de stationnement “SAINT SULPICE”, situé sous la place Saint-Sulpice (6e), pour une durée fixée à 6 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 288
Conseil municipal

Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 44
Conseil municipal