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Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Avis favorable à la poursuite de la 2ème phase opérationnelle d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 109-2°
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche, 144, rue des Pyrénées 75020 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 295
Conseil municipal

Vœu sur la maîtrise énergétique dans les mairies d’arrondissement.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 264
Conseil municipal

Subvention à l’Association Française des Experts et des Scientifiques du Tourisme (A.F.E.S.T.) pour le lancement de l’Académie Européenne du Tourisme. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 148
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fama” dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (75004 Paris), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 516
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Louxor, situé 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e), afin de dédier ce bâtiment au cinéma et aux musiques du “Sud”. - Approbation des modalités de passation de trois marchés de prestations intellectuelles : marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage, marché de diagnostic du bâti existant et marché d’étude historique et patrimoniale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 303
Conseil municipal

Projet de délibération 2004 DPVI 97 “Chinois d’Europe et intégration” conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention cadre avec l’Etat et de souscrire l’avenant n° 3 à l’Accord de partenariat de développement (APDD). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 01/26-533 signé avec l’agence d’architecture Chanson et Wagner relatif à la restructuration de locaux du groupe scolaire 32/34 rue Buffault (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 347
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de taille en plateau-rideau des arbres d’alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 86
Conseil municipal

Indemnisations amiables de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Elise TEVELLE, de Mme Lysiane DESGUERS et de la MAIF subrogée dans les droits de son assurée, Mme LOUBIERE, en réparation de dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 198
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire et déclassement d’un terrain de 52m² de l’école élémentaire 51, rue Michel-Ange (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 36
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un bibliobus pendant la fermeture, pour travaux, de la bibliothèque Vivienne (2e).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Union des musiciens de Jazz” dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 363
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la caisse d’allocations familiales une convention relative au versement d’une prestation de service aux centres de loisirs sans hébergement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 202
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 310-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 47
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 344
Conseil municipal

DPVI 40-2° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d’un projet d’aménagement. - Modalités de la poursuite de la concertation dans la perspective de la création d’une Zone d’aménagement concerté. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre français d’exploitation du droit de copie, deux contrats autorisant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 175
Conseil municipal

Vœu relatif à l’entretien des résidences d’hébergement des personnes âgées à Paris.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 244
Conseil municipal