Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’une halte-garderie située 217, rue Saint-Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 15.752 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 321

Conseil municipal

DPVI 40-1° - GPRU “Joseph Bédier/Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du Projet de territoire Joseph Bédier/Porte d’Ivry (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Renouvellement Urbain (ANRU). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 117

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “25 septembre - hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 254

Conseil municipal

Vœu relatif à l’établissement d’un bilan CO2.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 236

Conseil municipal

Vœu relatif au square de la Folie Regnault.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 239

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Respect” (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 121

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Public Space” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 428

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 292

Conseil municipal

DDATC 196 - Etude de l’insertion urbaine du boulevard périphérique et des potentialités de couverture. Autorisation, d’une part, à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude et, d’autre part, de lancer une procédure d’appel d’offres ouvert pour sa réalisation. MM. Denis BAUPIN et Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU -

Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation de supports en papier recyclé pour les actions de communication.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 233

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DGIC 20

Conseil municipal

Vœu concernant l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 259

Conseil municipal

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis Club de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 436

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de construire présentées par l’association Tennis Club de Paris pour le stade de tennis municipal sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 479

Conseil municipal

Voeu relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e) (DU 185).

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 246

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et E.D.F. concernant l’immeuble sis 76-76 bis, rue deRennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 214

Conseil municipal

Vœu relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 235

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (S.I.A.A.P.), relative à la mise à disposition partielle de six fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du S.I.A.A.P. dans le cadre des travaux de raccordement du déversoir d’orage Bièvre (13e) au tunnel de stockage Ivry-Masséna-Austerlitz. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 147

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique avec réduction de puissance dans le bâtiment administratif de la D.P.E., 66, rue de Meaux (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 359

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de travaux de réhabilitation des collecteurs Victoire et Saint-Lazare branche Est (9e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 136

Conseil municipal

Débat Delib

452 résultats

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “25 septembre - hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale.

Vœu relatif à l’établissement d’un bilan CO2.

Vœu relatif au square de la Folie Regnault.

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Respect” (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Public Space” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’utilisation de supports en papier recyclé pour les actions de communication.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu concernant l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis Club de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de construire présentées par l’association Tennis Club de Paris pour le stade de tennis municipal sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Voeu relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e) (DU 185).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et E.D.F. concernant l’immeuble sis 76-76 bis, rue deRennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique avec réduction de puissance dans le bâtiment administratif de la D.P.E., 66, rue de Meaux (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de travaux de réhabilitation des collecteurs Victoire et Saint-Lazare branche Est (9e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

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