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Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d’Urbanisme ayant pour objet : 1°) Suppression et modification d’emplacements réservés pour l’élargissement respectivement à 15 et 20 m du quai de la Marne et de la rue de l’Ourcq et pour le prolongement de la rue Léon Giraud ; 2°) Inscription d’un emplacement réservé pour la voirie à l’angle des rues de l’Ourcq et de Thionville ; 3°) Modification d’un filet de hauteur ; 4°) Classement d’emprises de la zone UN dans la zone UHa ; 5°) Instauration d’une servitude d’allée piétonnière et de servitudes de zones non aedificandi ; 6°) Création d’un emplacement réservé pour équipement public. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-6°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives et du jardin maternel situés dans le 14e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 auxdits établissements pour un montant total de 884.008 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention SESAME d’aide à la recherche avec la Région Ile-de-France pour le projet de recherche “réseau matériaux et propriétés remarquables : oxydes supraconducteurs et magnétiques” poursuivi à l’Ecole de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et, d’autre part, une convention d’aide à la recherche avec le Centre national de la recherche scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 122
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des douze ascenseurs dans le bâtiment administratif 17, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 249
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Association Culture Loisirs Sports du 13e arrondissement” pour la gestion du centre d’animation Baudricourt, 6, rue Simone-Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 494
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du Centre Thermique à l’école maternelle, 35 rue de la Pointe d’Ivry (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 339
Conseil municipal

Octroi d’une subvention à la Société “Prolog-Union d’économie sociale” pour un programme de réhabilitation d’un logement d’insertion privé (LIP) situé 34, rue Traversière (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 155
Conseil municipal

Vœu relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 260
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 03.80.315 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 105
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique de 12 logements dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 197
Conseil municipal

Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition d’un ensemble immobilier situé 147, rue Cardinet (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 214
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente à la découpe et à la protection des locataires.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 258
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°04/25-323 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 11 rue de la Plaine (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 324
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Université Paris 1 et l’IREST, prévoyant le versement d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 147
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants”, Grand palais, avenue Franklin-Roosevelt (8e), pour l’organisation de son salon annuel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 526
Conseil municipal

subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 191
Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation d’un agenda 21 local.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 237
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 26
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 77-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements électriques au Palais Omnisports de Paris-Bercy 2/8, boulevard de Bercy (12e). Approbation des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 314
Conseil municipal