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MA 145 - Subvention à l’association OLMEKA PRODUCTION, pour sa participation au Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à l’isolement des personnes âgées dans les foyers soleil et les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 242
Conseil municipal

Vœu concernant les bâtiments situés 43 et 45 rue de l’Ourcq - 4 et 6, rue de la Meurthe - 26 Quai de la Marne (Lot 10) (19e).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 248
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP du terrain communal situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 301
Conseil municipal

Déclassement d’une emprise de 46,60 m² située au droit de la parcelle communale sise 10 passage Driancourt (12e). - Cession de l’emprise déclassée et de la parcelle communale du 10, passage Driancourt (12e) au profit de l’hôpital Esquirol. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 152
Conseil municipal

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 79
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre du projet.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en œuvre du projet. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-3°
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Jalel et Néjib ZOGHLAMI.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 262
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par l’association “Tennis-Club Parisien de Joinville” pour le stade de tennis sis au carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 449
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Samira BELLIL à un centre d’animation ou à un équipement municipal.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 252
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative rappelant les réunions du bureau permanent du Conseil national de la Résistance, 182, rue de Rivoli (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 475
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e). Approbation du principe et des modalités de consultation de 3 marchés de travaux relatifs à la muséographie détaillée et au soclage des œuvres. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à l’aménagement de l’atelier de menuiserie. - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux relatifs à la dépose de la palissade de chantier. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 267
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réfection totale des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 13, rue Froment (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 367
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Delphys, sise 6, rue de Seine (6e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 522
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS situé 63 rue de Chabrol (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 296-2°
Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier de l’emprise de la cité de l’Avenir située dans le 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 145
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 55
Conseil municipal

Acquisition d’un lot de volume situé 1 rue Oudinot / 58 rue Vaneau (7e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’“Association de la Régie Théâtrale”, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 224
Conseil municipal