Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage boulevard Ney entre la porte des Poissonniers et la porte de la Chapelle (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 283

Conseil municipal

Modification des tarifs et des conditions d’accès aux établissements sportifs municipaux, gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports, pour les usagers individuels. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 475

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième” dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Commerces Pershing Paris XVIIe. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 04.80.053 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 106

Conseil municipal

Attribution à 24 associations et à une SARL de subventions imputées sur la ligne de provision Promotion de la Musique nouvelle pour l’année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Ensemble Carpe Diem et la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris ainsi que 3 avenants aux conventions passées avec les associations Orchestre des Concerts Lamoureux, Ensemble orchestral de Paris et l’Association Chœur de Chambre Accentus, et un 3e avenant à la convention passée avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 310

Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 105 logements PLS situé 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 259-1°

Conseil municipal

DDATC 172-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme de réhabilitation de 3 logements PLUS et de 2 logements PLA-I situé 23 rue Greneta (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 297

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux scolaires et de création du service restauration à l’école maternelle située 221, rue Saint-Denis (2e), de mise en conformité de deux escaliers et des installations électriques dans l’ancien lycée municipal Rose Bertin situé 44, rue Dussoubs (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 348

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation partielle des réseaux de chauffage à la Mairie du 17e. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 343

Conseil municipal

Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 151

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Cultuelle Israélite Rachi, dont le siège social est situé 6 rue Ambroise Thomas (9e) une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 532

Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 291

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 IG 2

Conseil municipal

DDATC 172-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLA-I situé 23 rue Greneta (2e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 297

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 12, rue Mesnil (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 310-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 215

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des sols dans trois escaliers à la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 296

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 504

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la municipalité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 302

Conseil municipal

Débat Delib

452 résultats

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage boulevard Ney entre la porte des Poissonniers et la porte de la Chapelle (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Modification des tarifs et des conditions d’accès aux établissements sportifs municipaux, gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports, pour les usagers individuels. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième” dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Commerces Pershing Paris XVIIe. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 04.80.053 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation partielle des réseaux de chauffage à la Mairie du 17e. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Cultuelle Israélite Rachi, dont le siège social est situé 6 rue Ambroise Thomas (9e) une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des sols dans trois escaliers à la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la municipalité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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