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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros pour l'exercice 2003 à l'association "Comité de Paris de la Ligue contre le cancer". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 346
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le conseil régional d'Ile-de-France, en vue de l'attribution d'une subvention au département de Paris visant à équiper 30 taxis pour le transport des personnes à mobilité réduite. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 321
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 8 associations privées gestionnaires de services d'aide à domicile des conventions fixant l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 0,26 euros par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 213
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant conventionnel avec le "Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et d'Ile-de-France (C.G.L. de Paris)" pour lui permettre de poursuivre le développement des actions qu'il mène en direction des gais, lesbiennes, trans- et bisexuels parisiens, au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 308
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention triennale du 16 décembre 2002 avec l'association "La Corde Raide" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 36.800 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 210
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un 1er avenant à la convention du 12 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 35.000 euros à l'"Association pour le Logement des Grands Infirmes". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 136
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention départementale du 14 novembre 2002 pour la mise en œuvre du revenu minimum d'insertion à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 365-4°
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association centre d'études des médiateurs artistiques formation recherche (CEMAFORRE), pour la réalisation d'un projet expérimental de Secteur Prioritaire d'action culturelle et de loisirs (SPAC). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 108
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'"Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)", sise au 59 boulevard de Strasbourg (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 259
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre français de Protection de l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 317
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Médecins d'Afrique/Europe" sise 18bis, rue des Rasselins (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 386
Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLUS situé 58 rue de la Réunion / 64 rue des Vignoles, constituant le lot J2 de la ZAC "Réunion" (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SAGI en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 256-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment R+3 à l'école maternelle 69, rue de l'Ouest (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 354
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation du schéma directeur d'aménagement lumière (S.D.A.L.) applicable aux quartiers parisiens de la couronne.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les quatre marchés de définition correspondants ainsi que le marché de mise au point final du schéma directeur correspondant. Mme Sandrine MAZETIER et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cineffable, située 37, avenue Pasteur 93 100 Montreuil afin d'organiser la 15ème édition du Festival "Quand les lesbiennes se font du cinéma". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 86
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer avec l'association "Ensemble Contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg St Martin (10ème), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 580
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Conseil International des Monuments et des Sites", située 49/51 rue de la Fédération (15e), un avenant n°1 à la convention pluri-annuelle établie pour le versement d'une subvention de fonctionnement (D05763-n°CFP 02 4596). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 468
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre entre l'Etat, la Région Ile de France, la Ville de Paris, le Comité Régional du Tourisme et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris, pour la mise en œuvre de la politique régionale des pôles touristiques sur Paris, en application du Contrat de plan et du Schéma régional du tourisme. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 333
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 252
Conseil municipal