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G - Aide financière à l'"Union Parisienne des Associations Agréées de Services aux Personnes". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 39
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros pour l'exercice 2003 à l'association "Comité de Paris de la Ligue contre le cancer". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 346
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris attribuée à l'AMHAP, au GIHP, à l'ASA et à l'ATAGH dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2003.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention de mise à disposition d'un véhicule équipé pour le transport de personnes à mobilité réduite par le service technique des Transports Automobiles Municipaux de la Ville de Paris à l'association Assistance et Services aux Associations (A.S.A.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 290
Conseil général

G - Projet de budget modificatif des Etablissements Départementaux au titre de 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 352
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 décembre 2002 conclue avec l'association "Août Secours Alimentaire" (20e), fixant la participation du Département de Paris en 2003 pour son action de distribution de colis alimentaires à des personnes isolées et à des familles démunies parisiennes au mois d'août à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 249
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Protection Civile de Paris" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 388
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la restructuration d'un centre de P.M.I., 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 301
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant à la convention triennale du 5 décembre 2002 avec l'association. "Coordination toxicomanie 18" fixant les conditions d'attribution d'une participation de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS,rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 257
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'adhérer au "Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 45
Conseil général

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 34 G relative à l'attribution d'une subvention au CROUS pour la restructuration du centre sportif Jean Sarrailh sis 31, avenue Georges Bernanos (5e). M. David ASSOULINE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 63
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillanve de la Société anonyme d'économie mixte de la Gare routière de Rungis (SOGARIS). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 15
Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 4 logements PLUS situé 58 rue de la Réunion / 64 rue des Vignoles, constituant le lot J2 de la ZAC "Réunion" (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SAGI en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 256-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment R+3 à l'école maternelle 69, rue de l'Ouest (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 354
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation du schéma directeur d'aménagement lumière (S.D.A.L.) applicable aux quartiers parisiens de la couronne.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les quatre marchés de définition correspondants ainsi que le marché de mise au point final du schéma directeur correspondant. Mme Sandrine MAZETIER et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cineffable, située 37, avenue Pasteur 93 100 Montreuil afin d'organiser la 15ème édition du Festival "Quand les lesbiennes se font du cinéma". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 86
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer avec l'association "Ensemble Contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg St Martin (10ème), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 580
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Conseil International des Monuments et des Sites", située 49/51 rue de la Fédération (15e), un avenant n°1 à la convention pluri-annuelle établie pour le versement d'une subvention de fonctionnement (D05763-n°CFP 02 4596). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 468
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre entre l'Etat, la Région Ile de France, la Ville de Paris, le Comité Régional du Tourisme et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris, pour la mise en œuvre de la politique régionale des pôles touristiques sur Paris, en application du Contrat de plan et du Schéma régional du tourisme. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 333
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 252
Conseil municipal