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G - Admission en non-valeur d'une ancienne créance départementale irrécouvrable présentée au cours de l'exercice 2003 et relevant du budget du Centre psychothérapique du Glandier. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 26
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.500 euros au titre de l'exercice 2003, à l'association "Steppes" (X00090) située 21, rue d'Enghien (10e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 155
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Association de préfiguration de la régie de quartier Fontaine-au-Roi une convention d'aide au démarrage. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 49
Conseil général

G - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 54
Conseil général

G - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 16 juin et le 24 octobre 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 17
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des réseaux d'alimentation en eau au lycée collège Claude Bernard sis 1, avenue du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2004 DPA 104
Conseil général

G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions globales d'insertion, dans des sites politique de la ville, pour un montant total de 17.574 euros au titre de l'exercice 2003.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un premier avenant conventionnel avec l'association "Vivre Autrement". Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 235
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 8 août 2002 conclue avec l'association "Le Comité inter mouvement auprès des Evacués" (CIMADE) fixant la participation du Département de Paris en 2003 à 25.000 euros pour son action de domiciliation, d'aide aux démarches administratives et d'accès aux droits menée au profit des étrangers migrants et demandeurs d'asile. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 189
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris" (DO5240), fixant la participation du Département de Paris aux dépenses liées à la campagne de distribution de repas aux personnes démunies en 2002/2003 à 122.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 251
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de financement du Fonds de solidarité pour le logement conclue le 5 décembre 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 389
Conseil général

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 24
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de 10.000 euros pour 2003 à la "Mutualité Fonction Publique - Institut Mutualiste Montsouris" pour le renforcement de l'équipe mobile de son centre "Espace Emergence Tolbiac". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 354
Conseil général

G - Subvention à l'AFUMA 75 (Association Familiale des Usagers des Maisons d'accueil) (Saint-Denis), au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 56
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.623 euros à l'association "Migrations Santé France" sise 23, rue du Louvre (1er). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 253
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°02/42055 signé avec Madame Laura CARDUCCI, Architecte, relatif aux travaux de restructuration et d'extension du collège Jacques Prévert 18, rue Saint-Benoît (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 128
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 décembre 2002 conclue avec l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la Lutte contre la Faim", 94110 ARCUEIL, fixant la participation du Département de Paris en 2003 pour son action de redistribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles démunies à Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 250
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement à l'AP - HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 279
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le centre d'action sociale de la Ville de Paris, relative au montant de la participation départementale pour le financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes du VIH-Sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 383
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec l'association "Horizons" fixant les conditions d'attribution d'une subvention à ladite association pour son équipe de soins spécialisés à domicile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 243
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 87.363 euros pour l'exercice 2003 à l'association "Horizons" pour l'accueil Parents-Enfants issus des familles précarisées, touchées par la toxicomanie. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 242
Conseil général