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2003 (1144)
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Déliberation (1144)
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G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du DEPARTEMENT DE PARIS au titre de l'année 2003 (4e trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAJ 18
Conseil général
G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention relative au renforcement du dispositif d'insertion professionnelle des allocataires du revenu minimum d'insertion du 11 février 1991. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 365-1°
Conseil général
G - Subvention de 85.000 euros à l'Institut Pratique de Journalisme - IPJ, 24, rue Saint-Georges (9e) pour l'acquisition de matériel pédagogique.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 36
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 15.000 euros pour 2003, à l'association "Théâtre du Chaos", sise 5/7 rue Henri Poincaré (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 256
Conseil général
G - Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 221
Conseil général
G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 avenants aux conventions signées avec 2 associations "Le Cœur des Haltes" et "Les cités du secours catholique" fixant la participation du Département de Paris aux budgets de leurs actions de distribution de repas dans le cadre du plan estival de renforcement de l'aide alimentaire aux personnes démunies à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 339
Conseil général
G - Attribution, dans un cadre conventionnel, d'une subvention d'investissement d'un montant de 32.130 euros à l'association "Secours Catholique" (D 01248), pour les travaux d'aménagement et l'équipement des locaux situés 25, rue François Miron (4e), destinés à l'accueil de personnes étrangères en situation de précarité.- Attribution d'une subvention d'un montant de 670 euros pour le fonctionnement de cette structure. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 381
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer au titre de l'année 2003 une convention avec l'association "Droits devant ! !" pour une action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité d'origine étrangère ou française laquelle prévoit notamment l'attribution d'une participation de 10.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 373
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l'exercice 2003 à "L'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)"pour son "Comité Départemental de Prévention de l'Alcoolisme" (CDPA), sis 54, rue de Clignancourt (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 258
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour l'exercice 2003 à l'association "Aux captifs la libération" sise 151, rue du Chemin-Vert (11e), pour son action sanitaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 360
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.623 euros à l'association IKAMBERE "La Maison Accueillante" sise 5, rue Virgil Grissom à SAINT-DENIS (Seine Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 283
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l'Association des Clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi au titre de 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 238
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 335
Conseil général
G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 17.500 euros au titre de l'année 2003. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 234
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire avec l'association ADECA 75 "Association pour le dépistage des cancers à Paris" un avenant fixant les conditions d'attribution d'une subvention complémentaire d'équipement de 49.484 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 344
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/42092 signé avec Mme Dominique Lavolé, agissant en son nom personnel et relatif à la restructuration du collège Roland Dorgelès 63, rue de Clignancourt (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 122
Conseil général
G - Attribution d'une subvention d'investissement de 39.926 euros à l'association "Primo Levi" sise 107, avenue Parmentier (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 359
Conseil général
G - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 13.965 euros à l'association "Inter Service Migrants - Interprétariat" dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg Saint-Martin à Paris 10ème pour l'aider à supporter les frais exceptionnels occasionnés par son déménagement. Mme Khedidja BOURCART, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 390
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "ADCLJC" (18e) pour l'attribution d'une subvention d'investissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 397
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Siloé" fixant les conditions d'attribution d'une participation départementale à ladite association pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 384
Conseil général
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