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G - PDI. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association "Parcours" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 322-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions tripartites pluriannuelles avec la société Mapad-Services pour la Résidence "Beausoleil", 111, boulevard Ney (18e), et avec la société "Tiers Temps" pour son établissement, 24-26, rue Rémy-Dumoncel (14e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 370
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une participation du Département de Paris de 9.500 euros à l'association "Passage des Arts", 1, avenue Trudaine (9e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 321
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 26
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le conseil régional d'Ile-de-France, en vue de l'attribution d'une subvention au département de Paris visant à équiper 30 taxis pour le transport des personnes à mobilité réduite. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 321
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 8 associations privées gestionnaires de services d'aide à domicile des conventions fixant l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 0,26 euros par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 213
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant conventionnel avec le "Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et d'Ile-de-France (C.G.L. de Paris)" pour lui permettre de poursuivre le développement des actions qu'il mène en direction des gais, lesbiennes, trans- et bisexuels parisiens, au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 308
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention triennale du 16 décembre 2002 avec l'association "La Corde Raide" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 36.800 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 210
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un 1er avenant à la convention du 12 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 35.000 euros à l'"Association pour le Logement des Grands Infirmes". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 136
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention départementale du 14 novembre 2002 pour la mise en œuvre du revenu minimum d'insertion à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 365-4°
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association centre d'études des médiateurs artistiques formation recherche (CEMAFORRE), pour la réalisation d'un projet expérimental de Secteur Prioritaire d'action culturelle et de loisirs (SPAC). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 108
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'"Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)", sise au 59 boulevard de Strasbourg (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 259
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre français de Protection de l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 317
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Médecins d'Afrique/Europe" sise 18bis, rue des Rasselins (20ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 386
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création de trois salles pour le pôle "Sciences et Technologies du Tertiaire (STT)" à l'ensemble immobilier Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 134
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Politique de la ville. - Attribution de financements à quatre associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries sociales, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI, dans les quartiers éligibles à la politique de la ville pour un montant total de 46.185 euros au titre de l'exercice 2003. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La Courte Echelle du 19e". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 296
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement à l'Association Processus Recherche située 31, rue de Douai (9e) destinée à la réalisation de travaux d'aménagements et à l'acquisition de matériel et mobilier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 312-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande n° 03/27 006 signé avec la société BEGRAND relatif aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 123
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler les conventions conclues entre le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatives au fonctionnement des Cellules d'appui pour l'insertion (C.A.P.I.) chargées de la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 214
Conseil général