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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour l'exercice 2003 à "L'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)"pour son "Comité Départemental de Prévention de l'Alcoolisme" (CDPA), sis 54, rue de Clignancourt (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 258
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour l'exercice 2003 à l'association "Aux captifs la libération" sise 151, rue du Chemin-Vert (11e), pour son action sanitaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 360
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.623 euros à l'association IKAMBERE "La Maison Accueillante" sise 5, rue Virgil Grissom à SAINT-DENIS (Seine Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 283
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l'Association des Clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi au titre de 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 238
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 335
Conseil général

G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 17.500 euros au titre de l'année 2003. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 234
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire avec l'association ADECA 75 "Association pour le dépistage des cancers à Paris" un avenant fixant les conditions d'attribution d'une subvention complémentaire d'équipement de 49.484 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 344
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/42092 signé avec Mme Dominique Lavolé, agissant en son nom personnel et relatif à la restructuration du collège Roland Dorgelès 63, rue de Clignancourt (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 122
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'investissement de 39.926 euros à l'association "Primo Levi" sise 107, avenue Parmentier (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 359
Conseil général

G - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 13.965 euros à l'association "Inter Service Migrants - Interprétariat" dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg Saint-Martin à Paris 10ème pour l'aider à supporter les frais exceptionnels occasionnés par son déménagement. Mme Khedidja BOURCART, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 390
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "ADCLJC" (18e) pour l'attribution d'une subvention d'investissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 397
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Siloé" fixant les conditions d'attribution d'une participation départementale à ladite association pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 384
Conseil général

G - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 13.438 euros à la "Croix-Rouge française - Délégation du 4e arrondissement" sise 36, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 60
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros au titre de l'exercice 2003, à la Fondation nationale de gérontologie (X04173). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 334
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire et de signer un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/42345 passé avec M. HONTARREDE Philippe, architecte, pour la restructuration du centre de protection maternelle et infantile et la création d'une halte-garderie au 55, rue de l'Aqueduc (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 118
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue avec l'association "SOS Habitat et Soins" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 285
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention départementale du 14 novembre 2002 relative à la mise en œuvre du protocole d'accord portant sur la redynamisation du dispositif d'insertion parisien et l'amélioration de l'accès à l'emploi des bénéficiaires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 365-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire avec l'association "Sida info service", un avenant à la convention conclue le 11 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 343
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention conclue avec l'AP-HP fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 582.600 euros à cet organisme. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 340
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'association "Case Sociale et Culturelle des Antillais" et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 378
Conseil général