Débat-Délibs

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 435

Conseil municipal

Voeu relatif à l'attribution de la dénomination "jardin Francis Lemarque" à l'espace vert situé 90, rue de la Roquette (11e).

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 189

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 383/374. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-19°

Conseil municipal

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie, 2 à 6, rue des Panoyaux, la modification des règles d'implantation des constructions en bordure de la rue des Panoyaux, entre le boulevard de Ménilmontant et l'impasse des Panoyaux (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 169

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de la gestion du service extérieur des pompes funèbres signée avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2003). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (X00241), deux conventions annuelles relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 410

Conseil municipal

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DF 132-2°

Conseil municipal

Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 599

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 839/831). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-39°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 382/373. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-16°

Conseil municipal

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 204

Conseil municipal

Voeu relatif à l'hébergement provisoire d'urgence et à l'accueil des familles victimes de sinistres ou de périls dans le Nord Est parisien.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 CAS 5

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France située 7, rue Vésale (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 235

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 221

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 96

Conseil municipal

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 361

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 25, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 808/791. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-43°

Conseil municipal

e des membres présents

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 165

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école supérieure Ecole Estienne (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 339

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Voeu relatif à l'attribution de la dénomination "jardin Francis Lemarque" à l'espace vert situé 90, rue de la Roquette (11e).

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 383/374. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de la gestion du service extérieur des pompes funèbres signée avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2003). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (X00241), deux conventions annuelles relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 2, place de la Porte d'Auteuil (16e) (lots 839/831). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 382/373. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu sur la délocalisation du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).

Voeu relatif à l'hébergement provisoire d'urgence et à l'accueil des familles victimes de sinistres ou de périls dans le Nord Est parisien.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'État et E.D.F.-G.D.F. Paris une convention dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'association les parents des tués - familles des disparus et des morts pour la France située 7, rue Vésale (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 381 euros en faveur du Comité Local de Libération du 17e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 25, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 808/791. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

e des membres présents

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