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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement à l'AP - HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 279
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le centre d'action sociale de la Ville de Paris, relative au montant de la participation départementale pour le financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes du VIH-Sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 383
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec l'association "Horizons" fixant les conditions d'attribution d'une subvention à ladite association pour son équipe de soins spécialisés à domicile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 243
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de 87.363 euros pour l'exercice 2003 à l'association "Horizons" pour l'accueil Parents-Enfants issus des familles précarisées, touchées par la toxicomanie. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 242
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour l'exercice 2003 et du solde au titre de l'exercice 2002 dans le cadre de la convention en vigueur. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 293
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.500 euros à l'association "Ressac volontariat" (X03623) au titre de l'exercice 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 156
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 de 6.000 euros à l'association "Syndicat National des Entreprises Gaies" (SNEG) sise 59, rue Beaubourg (3e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 246
Conseil général

G - Fixation du montant des participations du Département de Paris au dispositif des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2003. - Programme Départemental d'Insertion. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 291
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l'association "Solidarités Nouvelles pour le Logement Paris" relative à son action de médiation et de développement du lien social en faveur de l'insertion par le logement. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 252
Conseil général

G - PDI. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association "Centre de Formation et de réinsertion professionnelle" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 322-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de procéder à la neutralisation du stock des subventions d'équipement n'ayant pas fait l'objet d'un amortissement en M51. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de 15.000 euros pour 2003, à l'association "Centre du théâtre de l'opprimé Augusto Boal". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 319
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention relative au renforcement du dispositif d'insertion professionnelle des allocataires du revenu minimum d'insertion du 29 août 1994. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 365-2°
Conseil général

G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 20
Conseil général

G - Fixation de la participation départementale au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 382
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'aide sociale à l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 430
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement à l'Association Pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO), Massy (Essonne) destinée à la réalisation de travaux d'installation et à l'acquisition de matériel et mobilier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 312-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention allouant à l'association "Le Cœur des Haltes" une subvention de 76.225 euros pour le fonctionnement en 2003 de sa structure d'hébergement pour femmes en situation de grande précarité "La Maison" située au 77, rue du Château des rentiers (13ème). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 302
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 17 décembre 2002 signée avec l'association "Compagnie du Lierre" fixant la participation du Département pour 2003 au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 367
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Soleil" (2e) pour l'attribution d'une subvention d'investissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 396
Conseil général