Débat-Délibs

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 316/292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-14°

Conseil municipal

Square Dunois (13e).- Autorisation de constituer un droit de passage public sur les cheminements piétons du square Dunois situés 83, boulevard Vincent Auriol, 60/78, rue Dunois et 181/195, rue du Chevaleret (13e) et de signer l'acte notarié correspondant.- Autorisation de verser à la SIEMP une participation aux travaux de réhabilitation des cheminements piétons et de la galerie commerciale du square Dunois d'un montant de 183.000 euros. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAUC 194

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 7 juillet 2003 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Espace 19 (175 bis, rue de Crimée - 19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 487

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 535 euros attribuée à l'Union pour la mémoire du monde combattant et des victimes de guerres des personnels des administrations de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 234

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit du "Comité français pour la solidarité internationale - Campagne mondiale contre la faim" pour l'organisation de la troisième édition "d'Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 39

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse de Saint Vincent de Paul" 12, rue Bossuet (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 341

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 41, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 591/572. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-13°

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 116, boulevard Suchet (16e) - Lots 696/683. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-40°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction, assemblage et installation de mobiliers de stockage nécessaires au réaménagement du dépôt d'œuvres d'art de la Ville de Paris, situé à Ivry sur Seine.et des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 492

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du sol souple des classes au groupe scolaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 322

Conseil municipal

Réalisation par la Société anonyme d'économie mixte "Sonacotra" d'un programme de construction de 68 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale, situé 11-13, passage du Génie (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à cette participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 314

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert en un seul lot pour des prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de production informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DSTI 58

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Amandiers" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 7 au cahier des charges annexé à la convention de rénovation Ville/S.E.M.E.A.-XV du 9 juillet 1975. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 163

Conseil municipal

Réalisation par la société "PROLOG-UES" d'un programme de réhabilitation de 6 logements d'insertion privés dans un immeuble situé 141, avenue de Villiers (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 330

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'association Femmes et Sciences, 13-15, rue des Petites Ecuries (10e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 237

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 313/306. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-13°

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, square Rocamadour (16e) - Lots 430/63. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-22°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de construction de 10 logements PLS situé 8/10 cité Héron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 287-3°

Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société de gérance d'immeuble municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 35 places sise 21, rue de Provence (9e). - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 258

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules quatre roues de marque Ford de la direction de la logistique de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PP 96

Conseil municipal

Débat Delib

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Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 316/292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 7 juillet 2003 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Espace 19 (175 bis, rue de Crimée - 19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention au profit du "Comité français pour la solidarité internationale - Campagne mondiale contre la faim" pour l'organisation de la troisième édition "d'Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunesse de Saint Vincent de Paul" 12, rue Bossuet (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 41, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 591/572. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 116, boulevard Suchet (16e) - Lots 696/683. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert en un seul lot pour des prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de production informatique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Amandiers" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 7 au cahier des charges annexé à la convention de rénovation Ville/S.E.M.E.A.-XV du 9 juillet 1975. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'association Femmes et Sciences, 13-15, rue des Petites Ecuries (10e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square des Aliscamps (16e) - Lots 313/306. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, square Rocamadour (16e) - Lots 430/63. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de construction de 10 logements PLS situé 8/10 cité Héron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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