Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 96

Conseil municipal

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 361

Conseil municipal

Acceptation de conventions tripartites à passer entre l'Etat, la Ville de Paris et les associations porteuses des E.D.L. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 62

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs sociaux et 38 places de stationnement, situé 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 169

Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 306-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 336

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Cediaf-Cpem" (15e) en vue de l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 177

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 195

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 483

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 569

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 255

Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Paris 14 dont le siège social se situe 20, Avenue Marc Sangnier (14e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement (2003-02053/D02718). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 134

Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à la Fédération Française Handisports (D/02896) dont le siège social est situé 40-46 rue Louis Lumière (20e) au titre des travaux à réaliser pour la mise aux normes du Centre Handisport sis à la même adresse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "Les Amis de la Commune de Paris "1871"", 46, rue des Cinq-Diamants (13e) un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 32.000 euros en 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 491

Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DF 132-1°

Conseil municipal

Voeu relatif aux conditions d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association du fonds de soutien au théâtre privé.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 485

Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" N°D00962 (15ème) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 638

Conseil municipal

Subvention à l'association "Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement" (VIA) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 75

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l'association "Sauvegarde et Mise en valeur du Paris Historique" (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention à l'association "JAGUAR BOXING CLUB". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Acceptation de conventions tripartites à passer entre l'Etat, la Ville de Paris et les associations porteuses des E.D.L. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la SIEMP de l'immeuble communal situé 1 rue Charles Tellier (16ème). Aménagement de 16 logements PLUS et 6 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale - Centre de recherches" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "Cediaf-Cpem" (15e) en vue de l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Paris 14 dont le siège social se situe 20, Avenue Marc Sangnier (14e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement (2003-02053/D02718). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention d'équipement à la Fédération Française Handisports (D/02896) dont le siège social est situé 40-46 rue Louis Lumière (20e) au titre des travaux à réaliser pour la mise aux normes du Centre Handisport sis à la même adresse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Décision modificative n° 2 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Voeu relatif aux conditions d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association du fonds de soutien au théâtre privé.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris XV Brancion" N°D00962 (15ème) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses Loisirs". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association "Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement" (VIA) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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