Débat-Délibs

Subvention au conservatoire du 5e arrondissement (5e) pour compenser les mesures prises pour faire face au risque de crue de la Seine en 2002/2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 440

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires, de 16 parkings et d'un local associatif, situé 36-38, rue de la Mare et 37-41, rue des Cascades (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 272

Conseil municipal

Versement du solde de la participation de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e nord", au titre de l'exercice 2002/2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 637

Conseil municipal

Voeu concernant le CAC Roquette du 11e arrondissement et celui du 12e arrondissement.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 219

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Gens d'Uterpan" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 494

Conseil municipal

Ajustement du montant de la subvention 2003 pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale CFDT de Paris, 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e), en application de la convention du 17 mai 1984. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 65-1°

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth (D1070), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 506

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Artistes à la Bastille", 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 576

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des jeunes Parisiens" dont le siège social est situé 9, rue Mulhouse (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 581

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 434

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'une résidence universitaire de 63 logements étudiants PLUS et un logement de fonction, situé 24, rue Bonaparte (6e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 337

Conseil municipal

Voeu relatif à la collecte des piles et accumulateurs usagés.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 211

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais de 13 chambres PLA-I, situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 111-1°

Conseil municipal

Autorisation aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16-1 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 318

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Paris pour les Jeunes" (D00052), pour la gestion du centre d'animation "Les Amandiers", 110, rue des Amandiers, et du centre d'animation et d'hébergement Louis-Lumière, 46, rue Louis-Lumière (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 639

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec AIRPARIF les conventions d'affectation du domaine public viaire de la Ville de Paris, avenue des Champs-Elysées (8e), place Victor-et-Hélène-Basch (14e), boulevard périphérique intérieur de la porte d'Auteuil (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 216

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Handi-Art" située 13 bis, place des Reflets, Courbevoie - La Défense 2 (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 388

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Djighite", (28, rue des Vignoles 75020 Paris) X03718/2003 01841. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 417

Conseil municipal

Subvention à l'Association Philotechnique, 18, rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 290

Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Alfred Capus (16e) - Lots 762/738. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-38°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention au conservatoire du 5e arrondissement (5e) pour compenser les mesures prises pour faire face au risque de crue de la Seine en 2002/2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Versement du solde de la participation de la Ville de Paris aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Charles Hermite (18e) à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e nord", au titre de l'exercice 2002/2003. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Voeu concernant le CAC Roquette du 11e arrondissement et celui du 12e arrondissement.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Gens d'Uterpan" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Ajustement du montant de la subvention 2003 pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale CFDT de Paris, 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e), en application de la convention du 17 mai 1984. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Amis des Orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth (D1070), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement attribuée à l'association "Artistes à la Bastille", 3, rue Sedaine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des jeunes Parisiens" dont le siège social est situé 9, rue Mulhouse (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Voeu relatif à la collecte des piles et accumulateurs usagés.

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais de 13 chambres PLA-I, situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16-1 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Handi-Art" située 13 bis, place des Reflets, Courbevoie - La Défense 2 (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Djighite", (28, rue des Vignoles 75020 Paris) X03718/2003 01841. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'Association Philotechnique, 18, rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 2, square Alfred Capus (16e) - Lots 762/738. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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