Débat-Délibs

Location par bail emphytéotique à la SIEMP du terrain communal situé 8/10 cité Héron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 287-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).- Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PP 103

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers à l'école maternelle 20, rue de Paradis (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 324

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation de 15 marchés de restauration de documents rares, anciens et précieux appartenant aux collections des bibliothèques spécialisées municipales, en application de l'articles 30 du Code des Marchés Publics et du décret N°2001-806 du 7 septembre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 15 marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 477

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris" (F.O.L.) (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 594

Conseil municipal

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents, sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DRH 57

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 423

Conseil municipal

Subvention à l'association "LES AS DU 19e" - (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 622

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 383/374. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-19°

Conseil municipal

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie, 2 à 6, rue des Panoyaux, la modification des règles d'implantation des constructions en bordure de la rue des Panoyaux, entre le boulevard de Ménilmontant et l'impasse des Panoyaux (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DU 169

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de la gestion du service extérieur des pompes funèbres signée avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2003). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DMG 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (X00241), deux conventions annuelles relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 410

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 95.805 euros -. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 250

Conseil municipal

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DF 132-2°

Conseil municipal

Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 599

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la Ville de Paris (Préfecture de police) et la Congrégation des sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde, dont le siège est situé sur la commune du Dorat dans la Haute-Vienne une convention définissant les missions et obligations des religieuses en fonctions au centre de rétention administrative et au dépôt sis au 3, quai de l'Horloge (1er). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PP 117-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire 22, rue Saint-Maur (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPA 351

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Le Sourire en amande" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers" (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 70

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l'École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 569

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Olympiades" (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPVI 69

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Location par bail emphytéotique à la SIEMP du terrain communal situé 8/10 cité Héron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris" (F.O.L.) (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents, sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à une association sportive du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "LES AS DU 19e" - (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e), lots 383/374. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de la gestion du service extérieur des pompes funèbres signée avec la Société Anonyme d'Économie Mixte des Pompes Funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2003). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" (X00241), deux conventions annuelles relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 95.805 euros -. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association "Le Sourire en amande" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Belleville-Amandiers" (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l'École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Olympiades" (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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