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Attribution d'un terrain à titre gratuit au cimetière du Père-Lachaise, en vue de l'érection d'un monument à la mémoire des déportés du camp de Natzweiler-Struthof. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PJEV 121
Conseil municipal

Vente du Domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e). - Lots 142/124. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-3°
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Auteuil", 1, square Malherbe (16e) (lots 994/986). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-51°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à la bibliothèque Jean Verdier, 11, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 247
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de câblage téléphoniques et/ou informatiques dans les locaux abritant des services administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 PP 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Lumières" afin d'organiser des projections de films français aux correspondants de la presse étrangère basée à Paris et d'organiser la cérémonie de remise des Prix Lumières aux meilleurs films français produits et diffusés dans l'année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 SG 111
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis du Studio", Asnières sur Seine (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 476
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Vivre Autrement" (20ème) dans le cadre de la politique de la ville.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 546
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 277
Conseil municipal

Subvention à l'association "Extempo" pour l'organisation de la manifestation intitulée "Transparence" et l'ensemble de son programme 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 77
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square Racan (16e), lots 669/629. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 311-6°
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, square des Aliscamps (16e) - Lots 635/624. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-28°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire A sise 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 376-2°
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à 6 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003 pour un montant global de 14.467 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 271
Conseil municipal

Subvention globale d'un montant de 13.500 euros à l'Union nationale des combattants du Département de Paris, 15, rue de Richelieu (1er) (A00088), au titre de 2003, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans les arrondissements suivants : 3e, 5e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 248
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 535 euros attribuée à l'Union pour la mémoire du monde combattant et des victimes de guerres des personnels des administrations de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 234
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Le sourire en amande" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 429
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises (12e).

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 63
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 64
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 160/126. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-4°
Conseil municipal