Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 102.765 euros au titre de 2002 et 2003, à la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants, 57, rue Bobillot (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 270

Conseil municipal

Ajustement du montant de la subvention 2003 pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale des Syndicats CFTC de Paris, 13, rue d'Armaillé (17e) et 8, boulevard Berthier(17e), en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 65-2°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'Ecole Normale Sociale Torcy (18e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 47

Conseil municipal

Subvention à l'association DEMOCRATIES afin de lui permettre d'organiser 2 colloques à Paris. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 352

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française d'Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 527

Conseil municipal

Approbation du principe de versement d'une indemnité à certains membres des Commissions supérieures de contrôle de l'électricité et du gaz. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 316

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Aux nouvelles écritures théâtrales, ANETH", 38, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 474

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives Parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 398

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Artis", dont le siège social est situé 29, rue Franklin, Montreuil (Seine-Saint-Denis), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 375

Conseil municipal

Subvention à l'association "TATOOSPORTS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 512

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Cafézoïde (19e) fixant pour l'exercice 2003 la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 116

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 900 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 245

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat tripartite avec l'AFM et France 2 dans le cadre de l'organisation du Téléthon pur l'année 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DGIC 13

Conseil municipal

Création d'un Grand Prix du cirque de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 546

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lots 419/400. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 311-3°

Conseil municipal

Vente du Domaine privé de la Ville de Paris. -Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 138/114. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-2°

Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 PP 115

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 29.219 euros, au titre de 2003, à l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 191

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 269

Conseil municipal

Utilisation du Réseau académique parisien (RAP) par l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante avec l'Université Paris VI - Pierre-et-Marie-Curie. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 297

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'Ecole Normale Sociale Torcy (18e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention à l'association DEMOCRATIES afin de lui permettre d'organiser 2 colloques à Paris. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

Subvention à la Fédération Française d'Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de versement d'une indemnité à certains membres des Commissions supérieures de contrôle de l'électricité et du gaz. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Aux nouvelles écritures théâtrales, ANETH", 38, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives Parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Artis", dont le siège social est situé 29, rue Franklin, Montreuil (Seine-Saint-Denis), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "TATOOSPORTS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Cafézoïde (19e) fixant pour l'exercice 2003 la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 900 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat tripartite avec l'AFM et France 2 dans le cadre de l'organisation du Téléthon pur l'année 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Création d'un Grand Prix du cirque de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey-Suchet-Auteuil", 1, square d'Urfé (16e), lots 419/400. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente du Domaine privé de la Ville de Paris. -Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 138/114. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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