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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Choeur régional Vittoria d'Ile de France, sise 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 498
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Section Olympique Saint Medard" (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 604
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "A.DO.RE.LA", 24, rue des Martyrs (9e) au titre de ses activités 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 449
Conseil municipal

Subvention à l'association "UNION DES JEUNES VIETNAMIENS DE FRANCE". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 600
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 63
Conseil municipal

Voeu relatif à la collecte des piles et accumulateurs usagés.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 V. 211
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de résidence sociale de type maison relais de 13 chambres PLA-I, situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 111-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique dans la piscine couverte René et André Mourlon, 19, rue Gaston de Caillavet (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 342
Conseil municipal

Autorisation aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16-1 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Paris pour les Jeunes" (D00052), pour la gestion du centre d'animation "Les Amandiers", 110, rue des Amandiers, et du centre d'animation et d'hébergement Louis-Lumière, 46, rue Louis-Lumière (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 JS 639
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec AIRPARIF les conventions d'affectation du domaine public viaire de la Ville de Paris, avenue des Champs-Elysées (8e), place Victor-et-Hélène-Basch (14e), boulevard périphérique intérieur de la porte d'Auteuil (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 216
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Handi-Art" située 13 bis, place des Reflets, Courbevoie - La Défense 2 (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 388
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Djighite", (28, rue des Vignoles 75020 Paris) X03718/2003 01841. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 417
Conseil municipal

Subvention à l'Association Philotechnique, 18, rue des Fossés Saint-Jacques (5ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 290
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 9, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 381/346. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-27°
Conseil municipal

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 1, square Tolstoï (16ème) - Lots 197/171. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DLH 312-6°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en place de 4 baies techniques pour la gestion du système sécurité incendie (SSI) et d'une alarme sonore à la Faculté de la Sorbonne sise 46, rue Saint Jacques (5e) et des modalités de passation du marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 272
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association pour le développement de la danse à Paris", SURESNES (Hauts-de-Seine) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 515
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association SOCIETE MATERNELLE "LA NOUVELLE ETOILE DES ENFANTS DE FRANCE" portant attribution d'une subvention de fonctionnement pour la halte-garderie du centre maternel "Mission maternelle" au 32, rue de Romainville (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 169
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention pour l'association pour le Centenaire de La Ruche (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 419
Conseil municipal