Débat-Délibs

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 590/574. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 312-30°

Conseil municipal

Réalisation par la SEMEA 15 d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 45 logements PLUS situé 8 rue Sainte Léonie (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 340-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest SAS à la société SPIE TRINDEL SA pour l'exécution du marché de service n° 03/41.133 relatif à la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d'éclairage de sécurité (B.A.E.S.) des établissements dépendant du bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 571

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2003 et entérinant d'autre part, l'accord des deux parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DPE 115

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing dont le siège social est situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e) au titre de l'année 2004, pour la fin de la saison sportive 2003-2004 et le début de la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 JS 561

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'association A.R.C.A.L. située 87, rue des Pyrénées (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 355

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 1.400 euros à l'Association "Accomplir" située 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 361

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur du Comité du 12e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la résistance (A/275). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 231

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de l'Alliance française sise 101, boulevard Raspail (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SGRI 43

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'infrastructure de voirie (secteur 1) dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 98

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réhabilitation du pont levant de Claye-Souilly (Seine-et-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DVD 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Université Paris 12 - Val-de-Marne, plaçant un professeur des universités en délégation auprès de la Ville de Paris, École supérieure de physique et de chimie industrielles. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DASCO 294

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DLH 320

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Conservatoire de Musique et d'Expression Artistique C.M.E.A ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 436

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement d'un montant de 915 euros attribuée à l'association nationale des anciens du RICM située 16, place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 ASES 256

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Amitié Marie-Galantaise" pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2003. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDATC 124

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DAC 496

Conseil municipal

Subvention à l'association "FUTUR IMMEDIAT" pour son action sur les mutilations génitales féminines et le mariage précoce et forcé. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 SG 125

Conseil municipal

Voeu sur les modalités d'une réflexion sur la question des hauteurs à Paris et de ses liens avec l'architecture contemporaine.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 V. 187

Conseil municipal

Subvention à l'Association Un Village dans Paris Montmartre (18e arrondissement) pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "L'Écosse à Montmartre" du 20 au 22 février 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003

Déliberation

2003 DDEE 49

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vente du Domaine Privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre de congés pour vendre dans l'ensemble immobilier dénommé "Lyautey, Suchet, Tolstoï" - 17, avenue du Maréchal Lyautey (16e) - Lots 590/574. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SEMEA 15 d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 45 logements PLUS situé 8 rue Sainte Léonie (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing dont le siège social est situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e) au titre de l'année 2004, pour la fin de la saison sportive 2003-2004 et le début de la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'association A.R.C.A.L. située 87, rue des Pyrénées (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 1.400 euros à l'Association "Accomplir" située 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 800 euros en faveur du Comité du 12e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la résistance (A/275). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d'une subvention au profit de l'Alliance française sise 101, boulevard Raspail (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'infrastructure de voirie (secteur 1) dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la réhabilitation du pont levant de Claye-Souilly (Seine-et-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Université Paris 12 - Val-de-Marne, plaçant un professeur des universités en délégation auprès de la Ville de Paris, École supérieure de physique et de chimie industrielles. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Conservatoire de Musique et d'Expression Artistique C.M.E.A ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement d'un montant de 915 euros attribuée à l'association nationale des anciens du RICM située 16, place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Amitié Marie-Galantaise" pour la mise en œuvre de son programme d'activités pour 2003. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association "FUTUR IMMEDIAT" pour son action sur les mutilations génitales féminines et le mariage précoce et forcé. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Voeu sur les modalités d'une réflexion sur la question des hauteurs à Paris et de ses liens avec l'architecture contemporaine.

Subvention à l'Association Un Village dans Paris Montmartre (18e arrondissement) pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "L'Écosse à Montmartre" du 20 au 22 février 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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