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G - Fixation du montant des participations du Département de Paris au dispositif des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2003. - Programme Départemental d'Insertion. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 291
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l'association "Solidarités Nouvelles pour le Logement Paris" relative à son action de médiation et de développement du lien social en faveur de l'insertion par le logement. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 252
Conseil général

G - PDI. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association "Centre de Formation et de réinsertion professionnelle" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 322-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de procéder à la neutralisation du stock des subventions d'équipement n'ayant pas fait l'objet d'un amortissement en M51. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de 15.000 euros pour 2003, à l'association "Centre du théâtre de l'opprimé Augusto Boal". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 319
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention relative au renforcement du dispositif d'insertion professionnelle des allocataires du revenu minimum d'insertion du 29 août 1994. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 365-2°
Conseil général

G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 DF 20
Conseil général

G - Fixation de la participation départementale au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 382
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'aide sociale à l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 430
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement à l'Association Pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO), Massy (Essonne) destinée à la réalisation de travaux d'installation et à l'acquisition de matériel et mobilier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 312-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention allouant à l'association "Le Cœur des Haltes" une subvention de 76.225 euros pour le fonctionnement en 2003 de sa structure d'hébergement pour femmes en situation de grande précarité "La Maison" située au 77, rue du Château des rentiers (13ème). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 302
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 17 décembre 2002 signée avec l'association "Compagnie du Lierre" fixant la participation du Département pour 2003 au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 367
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Soleil" (2e) pour l'attribution d'une subvention d'investissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 396
Conseil général

G - PDI. Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association "Parcours" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 322-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions tripartites pluriannuelles avec la société Mapad-Services pour la Résidence "Beausoleil", 111, boulevard Ney (18e), et avec la société "Tiers Temps" pour son établissement, 24-26, rue Rémy-Dumoncel (14e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 370
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une participation du Département de Paris de 9.500 euros à l'association "Passage des Arts", 1, avenue Trudaine (9e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 321
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 26
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 R. 27
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris attribuée à l'AMHAP, au GIHP, à l'ASA et à l'ATAGH dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2003.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention de mise à disposition d'un véhicule équipé pour le transport de personnes à mobilité réduite par le service technique des Transports Automobiles Municipaux de la Ville de Paris à l'association Assistance et Services aux Associations (A.S.A.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 290
Conseil général

G - Projet de budget modificatif des Etablissements Départementaux au titre de 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 352
Conseil général