500 résultats
relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.
Déliberation
V G15
Conseil général
relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor.
Déliberation
V G16
Conseil général
Participation et convention (218.907 euros) avec la fondation hospitalière Sainte Marie pour la gestion d'un centre de protection infantile (14e).
Déliberation
2012 DFPE 11-1
Conseil général
relatif aux critères utilisés par l’AP-HP pour attribuer les logements relevant de son parc. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)
Déliberation
V G20
Conseil général
Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).
Déliberation
2012 SG 21-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14ème).
Déliberation
2012 DPVI 39-1
Conseil municipal
Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e).
Déliberation
2012 SG 16-1
Conseil municipal
relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.
Déliberation
V M52
Conseil municipal
Subvention (8 000 euros) à l'association de Lutte Contre les Violences (12e).
Déliberation
2012 SG 19-1
Conseil municipal
relatif à la politique gouvernementale à l'égard des associations de quartiers.
Déliberation
V M51
Conseil municipal
Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier, Tour Rimini 1-17 Place de Vénitie, 4-26 Avenue de Choisy, 96-104, Boulevard Masséna (13e).
Déliberation
2012 DU 92-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Déliberation
2012 DU 95-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 43 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès.
Déliberation
V M50
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Déliberation
2012 DU 95-2
Conseil municipal
relatif aux moyens humains pour la rentrée scolaire 2012.
Déliberation
V M54
Conseil municipal
Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e)
Déliberation
2012 DU 56-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).
Déliberation
2012 DU 123-1
Conseil municipal
relatif à l'enlèvement des véhicules.
Déliberation
V M47
Conseil municipal
Cession d'une propriété municipale, terrain d'assiette du Grand Palais ainsi que l'emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).
Déliberation
2012 DU 135-1
Conseil municipal
relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e) (M. Patrick BLOCHE)
Déliberation
V M40
Conseil municipal