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Subvention (5.000 euros)à la Compagnie Bouche à Bouche/Catherine Hubeau (14e).
Déliberation
2012 DASES 144-1
Conseil général
Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) et versement de la cotisation pour l'année 2012.
Déliberation
2012 DPE 24-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative au statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 16-1
Conseil municipal
Modification de délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef de subdivision de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 28-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 10-1
Conseil municipal
Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.
Déliberation
2012 DASES 168-1
Conseil général
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Berthelot et Yvette Semard 34/36 rue de la Folie Regnault à Paris (11e).
Déliberation
2012 DAC 159-1
Conseil municipal
Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par les agents.
Déliberation
2012 DRH 44-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).
Déliberation
2012 DDEEES 59-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie.
Déliberation
2012 DAC 176-1
Conseil municipal
Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 61-2
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux.
Déliberation
2012 SG 99-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e).
Déliberation
2012 DAC 188-1
Conseil municipal
Subvention et convention (24.000 euros) avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e).
Déliberation
2012 DJS 88-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e).
Déliberation
2012 DAC 189-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et convention avec La Domrémy Basket 13 (13e).
Déliberation
2012 DJS 119-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.
Déliberation
2012 DAC 192-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Paris Beach Volley (20e).
Déliberation
2012 DJS 104-1
Conseil municipal
Subvention et convention (18 000 euros) avec En Avant de Paris (14e).
Déliberation
2012 DJS 91-1
Conseil municipal
Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).
Déliberation
2012 DAC 187-1
Conseil municipal