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Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil général
Signature d'une convention tripartite avec la Fondation Caisses d' Epargne pour la Solidarité (7e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'EHPAD Le Canal des Maraîchers (19e).
Déliberation
2012 DASES 31-1
Conseil général
Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour aborder le fonds Paris Innovation Amorçage
Déliberation
2012 DDEEES 68-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (41.860 euros) avec l'association Hors La Rue (Montreuil 93100).
Déliberation
2012 DASES 55-1
Conseil général
Subvention (5.619 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e).
Déliberation
2012 DASES 96-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e).
Déliberation
2012 DASES 21-1
Conseil général
Convention et subvention (37.000 euros) à l'association régie de quartier Paris Centre (3e).
Déliberation
2012 DDEEES 34-1
Conseil général
Subvention (35.000 euros) à l'association Parisien d'un Jour Parisien toujours (11e).
Déliberation
2012 DDEEES 29-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e).
Déliberation
2012 DASES 68-1
Conseil général
Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Ars mobilis (16e).
Déliberation
2012 DUCT 82-1
Conseil municipal
Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intèrieurs
Déliberation
2012 DA 2-1
Conseil général
Signature avec l'Etat, la Région d'Ile de France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.
Déliberation
2012 DVD 24-1
Conseil général
Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e).
Déliberation
2012 DASCO 11-1
Conseil municipal
Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements
Déliberation
2012 DJS 10-1
Conseil municipal
Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).
Déliberation
2012 DASES 116-1
Conseil général
Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 24-1
Conseil municipal
Subvention (10 739 euros) à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2012.
Déliberation
2012 SG 2-1
Conseil général
Participations familiales à un voyage scolaire du lycée municipal Pierre Lescot (1er).
Déliberation
2012 DASCO 67-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'initiative métropolitaine " L'Ourcq en mouvement ".
Déliberation
2012 SG 53-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 57-1
Conseil municipal