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Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d'un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt à Paris (15e).
Déliberation
2012 DVD 21-1
Conseil municipal
Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieur à 15.000 euros HT.
Déliberation
2012 DAJ 15-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire 11e.
Déliberation
2012 DJS 161-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pavés et dalles en granit ou porphyre et des modalités de passation du marché.
Déliberation
2012 DVD 35-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans le 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DFPE 326-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association Maison des copains de la Villette pour la réalisation de travaux d'aménagement en vue de l'ouverture d'un Point Accueil Ecoute Jeunes dans le secteur Stalingrad situé en politique de la ville (19e).
Déliberation
2012 DPVI 34-1
Conseil municipal
Subventions - dépôt de toute demandes au titre de la création d'une crèche collective de 66 places, d'un logement de fonction et d'un multi-accueil de 20 places 1-3, place de Rungis (13e).
Déliberation
2012 DFPE 308-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'Association Soleil Blaise pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes du local du centre social situé dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e).
Déliberation
2012 DPVI 36-1
Conseil municipal
Subventions - dépôt de toutes demandes au titre de la création d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de focntion 38, rue Liancourt (14e).
Déliberation
2012 DFPE 307-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur le terrain, 71 rue Philippe de Girard (18e).
Déliberation
2012 DU 40-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l' Association des donneurs de voix Bibliothèque sonore de Paris Albert Roos (15e).
Déliberation
2012 DAC 114-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à Kiosquorama (20e).
Déliberation
2012 DJS 190-1
Conseil municipal
Approbation du programme d'aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 à Paris (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes.
Déliberation
2012 DVD 10-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 10-12, rue Daubigny (17e).
Déliberation
2012 DFPE 301-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l'Association Espace 19 pour financer l'aménagement et l'équipement du Centre Social situé au sein de la résidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e).
Déliberation
2012 DPVI 17-1
Conseil municipal
Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
Déliberation
2012 DVD 60-1
Conseil municipal
Subvention (500.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e).
Déliberation
2012 DAC 20-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).
Déliberation
2012 DAC 49-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune.
Déliberation
2012 DDEEES 55-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur l'organisation moléculaire des films et des nanostructures.
Déliberation
2012 DDEEES 56-1
Conseil municipal