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Subvention ( 2. 000 euros ) à l'Association des Elèves Interprètes Français en Langue des Signes Française (AEIFLSF) (20e).
Déliberation
2012 DASES 155-1
Conseil général
Subvention (7. 500 euros) à l'association Les Amis de Yanous ! (17e).
Déliberation
2012 DASES 146-1
Conseil général
Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 12-1
Conseil municipal
Signature d'une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d'investissement de faible montant et d'un avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien.
Déliberation
2012 DPE 38-1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général de cinq marchés de prestations de nettoyage des établissements de petite enfance notifiés en 2009.
Déliberation
2012 DILT 7-1
Conseil municipal
Subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DAC 181-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant -Péniche Opéra (19 e).
Déliberation
2012 DAC 127-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e).
Déliberation
2012 DDEEES 41-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité local du 6e arrondissement (6e).
Déliberation
2012 DAC 148-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e).
Déliberation
2012 DAC 157-1
Conseil municipal
Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 61-1
Conseil municipal
Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d'une transaction relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la Canopée.
Déliberation
2012 SG 145-1
Conseil municipal
Subventions (14.150 euros) à huit associations du 14e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 60-1
Conseil municipal
Subvention et convention (15.000 euros) avec la Fédération Française de Handball à l'occasion de l'organisation de la 25e édition du Trophée FDJ de Paris le 12 janvier 2012 au P.O.P.B.
Déliberation
2012 DJS 182-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec l'association Môm'artre'14 (18e), destinée à ouvrir une nouvelle antenne Môm'artre dans le 14ème arrondissement.
Déliberation
2012 DFPE 327-1
Conseil municipal
Subvention (1.100 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie comité du 13e arrondissement de Paris.
Déliberation
2012 DAC 184-1
Conseil municipal
Subvention (850 euros) au Service juridique et social de l'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e).
Déliberation
2012 DAC 193-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10 000 euros) avec le Comité Départemental de Golf (16e).
Déliberation
2012 DJS 82-1
Conseil municipal
Signature avec le Département de Paris d'une convention de transfert de gestion des locaux situés au 106-108, rue Curial (19e).
Déliberation
2012 DASES 7-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Vaclav Havel à la bibliothèque Pajol (18e)
Déliberation
2012 DAC 250-1
Conseil municipal