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Signature d’une convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 259
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 passée avec l’association Strata’j’m (92704 Colombes Cedex) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 177
Conseil municipal

Subvention à l’association Ere de jeu (93100 Montreuil) et signature d’une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 141
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention 2007 DASCO 162 signé avec Météo France. M. Jean-Louis MISSIKA et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 78
Conseil municipal

Vœu relatif à la Maison des étudiants de l’Afrique de l’Ouest : vigilance et responsabilité.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 80
Conseil municipal

Vœu relatif aux projets gouvernementaux et à la qualité de l’accueil dans le secteur de la petite enfance.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 74
Conseil municipal

Subventions à douze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 66
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de l’espace sportif Pontoise (5e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 208
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association salle Saint Bruno menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d’Or. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 28
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Réseau Ferré de France (RFF) , représenté par la Société Adyal Grands Comptes autorisant la Ville de Paris à occuper un terrain situé rue Claude Decaen en contrebas de la Petite Ceinture (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 16
Conseil municipal

Cession de droit à bail du local commercial situé 22, avenue Parmentier (11e) , pour permettre l’extension de la bibliothèque Parmentier. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 126
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square de l’Hôtel Salé - Leonor Fini au square de l’Hôtel de Salé situé rue des Coutures Saint-Gervais (3e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 22
Conseil municipal

Vœu relatif à la demande de patronage de la Ville de Paris pour le projet de restauration du site natal de Martin Nadaud et de création d’un espace muséographique, à la Martinèche, dans la Creuse.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 46
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande pour les prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal de la Ville de Paris, en 4 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 2
Conseil municipal

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour l’acquisition de matériel informatique durci dans le cadre du projet “SINUS” au profit des services de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 17
Conseil municipal

Vœu relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 68
Conseil municipal

Vœu relatif à la bibliothèque La Fontaine (1er).

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 40
Conseil municipal

Subvention sollicitée auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour le développement du catalogue en ligne des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 19
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’Association pour le Couple et l’enfant à Paris APCE 75 AFCCC (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 6
Conseil municipal