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Vœu relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 79
Conseil municipal

Vœu relatif à la mort tragique d’Orlando Zapata Tamayo, prisonnier d’opinion à Cuba.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 49
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 18
Conseil municipal

DJS 172 Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” (18e) relative à l’attribution d’une subvention globale de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 19
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien durant toute l’année de l’opération “Paris respire” route de ceinture du lac Daumesnil.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 54
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Groupe d’œuvres sociales de Belleville” (G.O.S.B.) pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 4, rue des Montiboeufs (20e) en vue de la création d’une crèche collective de 66 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 7
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association CAPITAL GAMES pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 83
Conseil municipal

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 79
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association ALLIANCE. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 5
Conseil municipal

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque à la mémoire d’Henri Salvador, sur la façade de l’immeuble du 6 place Vendôme (1er).

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 45
Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire pour la réalisation par “PARIS HABITAT - OPH” d’un programme de construction de 20 logements foyer PLS situé 155-163, rue de la Croix Nivert et 135-147, rue de la Convention (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 52
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux et signature de l’avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d’un jardin public (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 51
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 23
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour matériels respiratoires de marque SPERIAN, DRÄGER et MATISEC de la BSPP . M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 12
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation de la France libre (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 129
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 36
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Groupement interprofessionnel arménien G2IA. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 12
Conseil municipal

Attribution de la dénomination gymnase Pierre Rémond au gymnase de la ZAC Porte d’Asnières situé 27, rue Marguerite Long (17e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 317
Conseil municipal

Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Société Nationale d’Espaces Ferroviaires (SNEF) - Approbation du principe et des modalités de passation, par le mandataire, d’un marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure et du principe de passation par ledit mandataire des autres marchés nécessaires à la réalisation de la voie de desserte du collège-gymnase, d’une placette publique et des ouvrages associés dans le cadre de l’opération d’aménagement du secteur Saussure (17e). Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 55-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation du service de taxi dans les grandes gares parisiennes.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 58
Conseil municipal